...Parts indivises à vendre : Les 1.000.000 indivises du TF N° 11702 ...

...Minimum de perception par hectomètre indivisible de ligne double p...

...1° Les déclarations individuelles sont reçues, soit dans les burea...

...se rapportant à la proportion indivise d'une seule part sociale lu...

... | Taxe à la durée par minute indivisible en dinar | Taxe au volum...

...— Les taxis individuels munis d'autorisations d'exercice délivrées...

...C'est la totalité de 149,8 parts indivises revenant au débiteur sa...

...300 parts indivises faisant partie du titre foncier n° 55683 Tunis...

...il s'agit des parts indivises du titre foncier n°57707 Tunis dénom...

...- La totalité des 435/10000 parts indivises y relatives extraites ...

...Lecture et approbation du rapport de gestion individuel de la Soci...

...Les 91196,666 parts indivises dans la propriété dénommée « Henchir...

...Il s'agit des parts indivises constituant 126,8750/435 parts du ti...

...ts égales entre eux et dans l'indivision. Tous Tunisiens demeurant...

...la somme de la moitié indivise de six boutiques est de 39.500,000 ...

...Il s'agit de 3799,064 parts indivises du titre foncier n°624622 Na...

...Description des parts indivises objet de la vente : Les parts ind...

...La totalité des parts indivises soit (2702637,88 parts /204374016 ...

...La totalité des parts indivises soit 236291.500/8870400 parts reve...

...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...