Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 680 résultats pour ""LA FERME""
  • Annonces Légales·2004 / N°162·page 2·fr
    ...agrumes, 2,5 ha de pommiers. La ferme est équipée de 3 puits dont ...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 4·fr
    ...Les produits de la ferme fournis aux ouvriers pour leur consommati...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 32·fr
    ...- La Fermeture des travaux de la liquidation et donner quitus au l...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 14·fr
    ...axe est parallèle au plan de la fermeture à glissière dans la régi...
  • Annonces Légales·2009 / N°135·page 26·fr
    ... le siège social est situé à la ferme DOUIMIS RC Bizerte : 5487/31...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 3·fr
    ...position est sanctionnée par la fermeture de l'entreprise. **Arti...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 50·fr
    ...5 octobre 1981 à 16 heures à la Ferme sise à Sfax Route de M'harz...
  • Journal Officiel·1979 / N°019·page 20·fr
    ...Le fonds de commerce est sisé à la ferme propriété de la partie sa...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 15·fr
    ...- L'ouverture et la fermeture de tout aérodrome à la circulation a...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 27·fr
    La ferme se trouve en retrait relativement par rapport à la route ...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 27·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 7 heures, 30 à la ferme Glèze. ## ERRAT...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 34·fr
    ...- La fermeture de la société et l'arrêt de toutes ses activités. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 24·fr
    ...nt prorogation de la date de la fermeture de la campagne de cueill...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 29·fr
    ... la fin de la liquidation et la fermeture définitive de la société...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 26·fr
    ...le licenciement collectif ou la fermeture de l'établissement. ## ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 3·fr
    ...Sans préjudice des poursuites judiciaires, la fermeture d'un établ...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 9·fr
    ...opérations de liquidation et la fermeture de la société. 2008N011...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 14·fr
    ...rès-midi et au dimanche et à la fermeture à raison d'un jour pour ...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 27·fr
    ...di 21 janvier 2009 à 11H00 à la ferme Sidi Toumi Beni Khaled, enre...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 9·fr
    ...clôture de la liquidation et la fermeture définitive de registre d...