Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 118·fr
    ...38 000 | 238 000 | | 71 | Commissariat Régional pour le Développ...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 15·fr
    ...Le point de repère de ce permis est le signal de Nouba, latitude 3...
  • Journal Officiel·2007 / N°081·page 18·fr
    ...- Nul n'est admis à subir les épreuves spécialisées s'il n'a obten...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 32·fr
    ...Ce permis se situe au Nord marin de la Tunisie et comporte 1912 pé...
  • Journal Officiel·2018 / N°070·page 32·fr
    ...Article premier - La superficie du permis de recherche d'hydrocarb...
  • Journal Officiel·1987 / N°011·page 11·fr
    ...en Belgacem Missaoui 2) Son frère germain El Habib Missaoui 3) Leu...
  • Journal Officiel·2019 / N°022·page 10·fr
    ...Le permis de recherche prévu au premier paragraphe du présent arti...
  • Journal Officiel·1990 / N°003·page 5·fr
    ...— La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
  • Journal Officiel·2012 / N°057·page 10·fr
    ...- première commission : inspecteur de culte, - deuxième commission...
  • Journal Officiel·2011 / N°092·page 22·fr
    ...2 - Le permis, objet du présent arrêté demeure régi par la loi n° ...
  • Journal Officiel·2000 / N°045·page 3·fr
    ...0, portant institution d'un permis de recherche de substances miné...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 28·fr
    ...2 - Le permis, objet du présent arrêté demeure régi par la loi n° ...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 7·fr
    ...A défaut, le titulaire du permis devra réserver à l'État Tunisien ...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 14·fr
    ...Le présent permis étant soumis au cahier des charges relatif aux p...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 11·fr
    ...Les avis de la commission paritaire sont émis à la majorité des vo...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 8·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 52·fr
    # Office de Mise en Valeur de la Vallée de la BILAN au 31 ## ACTI...
  • Journal Officiel·2011 / N°092·page 26·fr
    * La mission de « Vérification » : La révision des travaux de réda...
  • Journal Officiel·2013 / N°028·page 7·fr
    ...3 - La commission chargée d'examiner les demandes de reconstitutio...
  • Journal Officiel·2024 / N°022·page 15·fr
    ...arrondissement aux quelques commissariats régionaux au développeme...