Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 37·fr
    ...st pas considérée comme une dérogation spécifique en matière de pr...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 31·fr
    ...En cette qualité l'intéressé a rang et prérogatives de chef de ser...
  • Journal Officiel·2007 / N°099·page 1·fr
    ...4173 Ministère des Finances Octroi d'une dérogation pour exercer ...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 43·fr
    ...Pour les espèces allogames : - 1 % pour les semences de base - 2 ...
  • Journal Officiel·2003 / N°102·page 24·fr
    ...norat du Kef, avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2019 / N°104·page 2·fr
    ...4544 Attribution de dérogations pour exercer dans le secteur publi...
  • Journal Officiel·2010 / N°091·page 3·fr
    ...## MINISTERE DU TRANSPORT ### DEROGATIONS **Par décret n° 2010-2...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 2·fr
    ...5 du 9 juin 2008, portant homologation des procès-verbaux des comm...
  • Journal Officiel·2024 / N°003·page 2·fr
    ...26 décembre 2023, portant homologation du plan d'aménagement fonci...
  • Journal Officiel·2009 / N°013·page 13·fr
    ...Sous réserve des dérogations prévues à l'article 16 de la loi susv...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 6·fr
    ...Interrogation n° 3. — Coefficient : 2. Lecture et explication d'u...
  • Journal Officiel·1991 / N°052·page 26·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé a rang et prérogatives de chef de se...
  • Journal Officiel·1992 / N°043·page 3·fr
    ...En cette qualité l'intéressé a rang et prérogatives de directeur d...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 67·fr
    ...tion du présent arrêté, l’homologation des diplômes de formation p...
  • Journal Officiel·1991 / N°062·page 7·fr
    ...Il a rang et prérogatives de directeur d'administration centrale. ...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 10·fr
    ...par un cadre ayant rang et prérogatives d'un directeur général d'a...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 4·fr
    ...1) Une interrogation sur la géographie économique de la Tunisie (C...
  • Journal Officiel·2020 / N°007·page 1·fr
    ...316 ### Présidence du Gouvernement Abrogation de chargement d'emp...
  • Journal Officiel·2024 / N°136·page 2·fr
    ...3031 Décret n° 2024-548 du 7 novembre 2024, portant homologation d...
  • Journal Officiel·1995 / N°002·page 3·fr
    ...rat de Nabeul avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...