Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2018 / N°024·page 30·fr
    ...Monsieur Majid Salem, administrateur conseiller, est chargé des fo...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 3·fr
    ...Monsieur Ali Hemdane, conseiller des services publics, est chargé ...
  • Journal Officiel·2008 / N°027·page 5·fr
    ...Monsieur Walid Nouairi, conseiller des services publics au ministè...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 22·fr
    ...— Les délibérations du conseil de discipline sont consignées dans ...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 9·fr
    # Avis n° 41-2006 du Conseil constitutionnel sur un projet de loi ...
  • Annonces Légales·2025 / N°089·page 22·fr
    ...- Nous identifions et évaluons les risques que les états financier...
  • Journal Officiel·2019 / N°030·page 24·fr
    ...Monsieur Karim Kassem, administrateur conseiller, est chargé des f...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 30·fr
    ...Le Conseil fixe les rénumérations allouées au Président du Conseil...
  • Journal Officiel·1995 / N°099·page 3·fr
    ...La démission de Monsieur Alouani Bedoui notaire à Bizerte circonsc...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 9·fr
    ...- il consent ou accepte, cède ou résilie tous baux et locations sa...
  • Journal Officiel·2015 / N°060·page 8·fr
    ...Monsieur Taieb Zarei est chargé des fonctions de gouverneur au gou...
  • Journal Officiel·2007 / N°081·page 15·fr
    - Tijani mezdari à Zerzis circonscription du tribunal de première ...
  • Journal Officiel·1991 / N°004·page 11·fr
    MINISTERE DES COMMUNICATIONS # CREATION D'AGENCES COMMERCIALES A...
  • Journal Officiel·1995 / N°010·page 6·fr
    ...- Les commissions nationales de consultation sont consultées sur l...
  • Journal Officiel·2013 / N°013·page 12·fr
    ...Monsieur Habib Saïdi, administrateur, est chargé des fonctions de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 2·fr
    ...chaque conseil d'administration des caisses d'allocations familial...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 4·fr
    # Ministère de l'Agriculture ## NOMINATIONS **Par décret N° 79-5...
  • Journal Officiel·2007 / N°064·page 12·fr
    Considérant que le dernier paragraphe de l'article 6 du projet de ...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 12·fr
    Considerant qu'au vu de ce qui précède, les dispositions de l'arti...
  • Journal Officiel·2007 / N°041·page 9·fr
    des dispositions à caractère législatif ; qu'il nécessite, par con...