Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 4·fr
    ...— Est ratifié la Convention de prêt annexée au présent décret-loi,...
  • Journal Officiel·2016 / N°032·page 25·fr
    ...Article premier - Est approuvé l'avenant n° 1 au protocole d'accor...
  • Journal Officiel·2005 / N°022·page 8·fr
    ...e de la validité du premier renouvellement du permis "Kairouan Nor...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 36·fr
    ...2- Par dérogation aux dispositions du paragraphe premier du présen...
  • Journal Officiel·2010 / N°060·page 9·fr
    D- Usager consommant un volume d'eau potable supérieur à 70 m³ et ...
  • Journal Officiel·2015 / N°044·page 10·fr
    ...iées | Noms des propriétaires ou présumés tels | | --- | --- | --...
  • Journal Officiel·2019 / N°090·page 13·fr
    ...Vu le règlement intérieur de l'Assemblée des Représentants du Peup...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 4·fr
    ...Lorsqu'un membre du personnel diplomatique de la mission diplomati...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 5·fr
    ...— Les prêts visés à l'article 2 du présent décret sont accordés da...
  • Journal Officiel·2010 / N°065·page 10·fr
    ...| A du plan TPD n° 47015 (n°3) | Non immatriculée | | 20701 | Inc...
  • Journal Officiel·2024 / N°060·page 1·fr
    ...cision du Président de l'Assemblée des Représentants du Peuple du ...
  • Journal Officiel·2016 / N°062·page 11·fr
    ...Au nom du peuple, L'assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 24·fr
    ...Du point E la limite se dirige vers le Sud-Est passant par les poi...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 7·fr
    ...de direction Ouest-Est, passant à 450m au Nord du point de repère ...
  • Journal Officiel·2009 / N°080·page 25·fr
    ...4 - Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 24·fr
    ...- Est renouvelé au profit d'ETAP, M.P. Zarat, Medex et Command pou...
  • Journal Officiel·2020 / N°115·page 1·fr
    ...e des Représentants du Peuple Décision du Président de l'Assemblé...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 15·fr
    ...Sous réserve des dispositions du paragraphe III du présent article...
  • Journal Officiel·2024 / N°007·page 6·fr
    ...servateur du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 11·fr
    ...| 391 conforme à la parcelle A du plan T P D n°90601 | Non immatri...