Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·2020 / N°032·page 16·fr
    ...- L'entreprise intéressée doit être affiliée à la Caisse nationale...
  • Journal Officiel·2022 / N°060·page 10·fr
    ...Le ministre des affaires sociales Malek Zahi Liste des entrepris...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 6·fr
    ...Est ajouté ce qui suit à la position tarifaire Ex 70-13 reprise au...
  • Journal Officiel·1990 / N°075·page 9·fr
    période passée à la tête de l'entreprise et lui ouvrant droit au d...
  • Journal Officiel·2019 / N°014·page 6·fr
    ...--- **MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DES PETITES ET MOYENNES ENTREPR...
  • Annonces Légales·2026 / N°014·page 2·fr
    ...Ardh elKhir Type d'entreprise : Société communautaire locale Monta...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 28·fr
    ...1) Les entreprises totalement exportatrice telles que définies par...
  • Journal Officiel·2022 / N°099·page 5·fr
    ...| Année 2022 | | | --- | --- | | Autorité de tutelle | Entrep...
  • Annonces Légales·2022 / N°061·page 2·fr
    ... National du Registre des Entreprises, le 18 mai 2022 sous le n°20...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 5·fr
    ...— L'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrolières a pour objet : ...
  • Journal Officiel·2015 / N°057·page 25·fr
    ...- établir par lui-même un système de reprise et de valorisation de...
  • Journal Officiel·2015 / N°058·page 25·fr
    ...- établir par lui-même un système de reprise et de valorisation de...
  • Journal Officiel·2002 / N°044·page 22·fr
    ...gistre d'inscription de l'entreprise de classification de navires ...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 16·fr
    ...Est placé sous les ordres directs du chef d'entreprise ou de son r...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 16·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali # CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE Pa...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 22·fr
    ...Lorsque l'entreprise recrute un personnel nouveau à titre permanen...
  • Journal Officiel·2011 / N°047·page 89·fr
    ...Il est mis fin au congé pour la création d'une entreprise accordé ...
  • Journal Officiel·2022 / N°029·page 6·fr
    ... fonds des adhérents et l'entreprise d'assurance et/ ou de réassur...
  • Journal Officiel·2005 / N°043·page 11·fr
    ...at Tunisien d'une part, l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrol...
  • Journal Officiel·2012 / N°069·page 12·fr
    ...lans de mise à niveau des entreprises industrielles au bureau de m...