Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°082·page 24·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 1461 parts revenants à titre ...
  • Annonces Légales·2018 / N°020·page 49·fr
    ...Les parts indivises soient 1/4 revenant à la partie saisie dans l'...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 30·fr
    ...robation des états financiers individuels au titre de l'exercice c...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 84·fr
    ...De même, les fiches individuelles de suivi de la restitution des s...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 13·fr
    ...Par 100 grammes ou fraction indivisible de 100 grammes 0 D, 005 V...
  • Annonces Légales·2009 / N°114·page 12·fr
    ...en contre partie de ses parts indivises dans la villa sise a El Mo...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 32·fr
    ...rentes disciplines des sports individuels. N° de dépôt : 612 du 09...
  • Annonces Légales·2016 / N°148·page 60·fr
    ...'obtention d'un titre foncier individuel au profit desdits héritie...
  • Annonces Légales·2020 / N°053·page 14·fr
    ...Il s'agit de 50001.8 parts indivises soit 50001.8 m² de la totalit...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 27·fr
    ...i par moitiés entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2009 / N°121·page 39·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble en un immeuble sis à la rue Amilc...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 59·fr
    ...Par moités entreux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'aucu...
  • Annonces Légales·2012 / N°156·page 44·fr
    ...2/9 parts indivises de la propriété objet du titre foncier n°5973 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 20·fr
    ...sse résulter une souscription indivise, la société ne reconnaissan...
  • Annonces Légales·2025 / N°172·page 14·fr
    ...iquidateur des biens fonciers indivis entre les héritiers de Mahmo...
  • Annonces Légales·2008 / N°072·page 23·fr
    ...L'ensemble des parts Indivises soit 4913,333 revenant à la partie ...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 20·fr
    ...- Approbation des états financiers individuels et consolidés relat...
  • Journal Officiel·1977 / N°060·page 11·fr
    ...Dans l'indivision etr'eux. Qu'elle n'est grevée d'aucune charge o...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 14·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2013 / N°063·page 51·fr
    ...Parts indivises (17,718/1604) du TF 419 Kassrine sis au centre de ...