Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 16·fr
    ...nstitution d'un Etablissement Individuel Dénomination : Café Bile...
  • Annonces Légales·2021 / N°060·page 7·fr
    ...suspension de toute poursuite individuelle ou acte exécutoire visa...
  • Journal Officiel·2006 / N°085·page 6·fr
    ... seront informés, par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2004 / N°160·page 2·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit les (347/694) lui reve...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 60·fr
    ...iales et des états financiers individuels de la banque pour l'exer...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 33·fr
    ...299509-70 Suivant procès-verbal de la décision individuelle de l'...
  • Annonces Légales·2018 / N°125·page 33·fr
    ...- Encourager les initiatives individuelles et collectives visant à...
  • Annonces Légales·2020 / N°010·page 12·fr
    ...du chacun selon sa quote-part indivise le fonds de commerce inscri...
  • Annonces Légales·2020 / N°022·page 5·fr
    ...oit de signer et de certifier individuellement dans les banques et...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 29·fr
    ...Par tiers entr'eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 9·fr
    ...er par délégation les arrêtés individuels et contrats concernant l...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 60·fr
    ...ation et des états financiers individuels et consolidés relatifs à...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 18·fr
    ...Tous les droits indivis soit 116/1074 parts lui revenant dans la p...
  • Annonces Légales·2020 / N°010·page 18·fr
    ...du chacun selon sa quote-part indivise le fonds de commerce inscri...
  • Annonces Légales·2006 / N°091·page 25·fr
    ...cie totale comptant les parts indivises et ses composantes 19830 m...
  • Annonces Légales·2009 / N°112·page 44·fr
    ...zone destinée à l'habitation (individuelle) R + 2. Journal Offici...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 14·fr
    ...Le service social individuel Le service social de groupe Le servic...
  • Annonces Légales·2012 / N°122·page 47·fr
    ...Les parts indivises, soit 211,222/7604, revenant à la partie saisi...
  • Annonces Légales·2014 / N°017·page 15·fr
    ...avec renonciation individuelle de l'actionnaire la société Estheti...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 4·fr
    ...vités et des états financiers individuels et consolidés relatifs a...