Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
150 722 résultats pour ""STE""
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 9·fr
    ...mmé mokaddem de la fondation Mostefa Chaouachi. ##### LE JUGE DES...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 6·fr
    ...Les parts saisies consistent en deux parcelles destinées à la cons...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 31·fr
    ... de Médenine, sont priés d'assister à la Réunion Générale Extraord...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 37·fr
    ...Abderrahmane en partie et le reste par les héritiers Icolal et à l...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 57·fr
    ...iption et de versement, deux listes des souscripteurs, deux exempl...
  • Journal Officiel·1983 / N°069·page 7·fr
    ...— Le nombre de postes à pourvoir est fixé à 4. Ce nombre pourra ê...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 7·fr
    ... du fonds de commerce qui consiste dans la vente de fruits secs ex...
  • Annonces Légales·2006 / N°011·page 33·fr
    ...été à la partie saisi qui consiste en un appartement n° 53 Bloc El...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 40·fr
    ...(Piste S. Salem) SFAX Aux termes d'un procès verbal d'Assemblée G...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 31·fr
    ...Ben Mabrouk, à l'Est par une piste, au Nord par les héritiers Ahme...
  • Annonces Légales·2013 / N°093·page 28·fr
    ...sous le n°B130721998, qui consiste en la continuité de son exploit...
  • Journal Officiel·1990 / N°011·page 13·fr
    MINISTERE DE L'AGRICULTURE # AVIS DE BORNAGE D'UNE TERRE COLLECTI...
  • Journal Officiel·1992 / N°057·page 11·fr
    ...# MINISTERE DES DOMAINES DE L'ETAT ET DES AFFAIRES FONCIERES ## C...
  • Annonces Légales·2020 / N°040·page 13·fr
    ...foncier n°139587 Sfax qui consiste en une parcelle de terre clôtur...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 20·fr
    ...'un fonds de commerce qui consiste en une boutique de commerce de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 30·fr
    ...consiste en un lot de terrain de forme carrée sise à l'angle de l'...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 44·fr
    ...été Gazzah Noureddine, et le reste sans changement. 2008S00339REC...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 7·fr
    ...ester en justice et sous réserve de l'approbation du Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 29·fr
    ...xemplaires enregistrés de la liste des souscriptions. - Deux exemp...
  • Journal Officiel·1977 / N°072·page 31·fr
    ...— 2 exemplaires de la liste des souscripteurs. — 2 exemplaires du ...