Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2020 / N°010·page 20·fr
    ...du chacun selon sa quote-part indivise le fonds de commerce inscri...
  • Annonces Légales·2022 / N°034·page 14·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et les états financiers ...
  • Annonces Légales·2006 / N°089·page 24·fr
    ...Les 15/16èmes parties indivises de la propriété objet du titre fon...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 12·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2011 / N°015·page 17·fr
    ...ana 425m² totalité du terrain indivisées sur 628 parts constituant...
  • Journal Officiel·1981 / N°064·page 7·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 17·fr
    ...- Le gérant et le cogérant peuvent agir soit individuellement soit...
  • Annonces Légales·2017 / N°042·page 58·fr
    ... 11 et de son part de 1/8 a l'indivis d'une autre parcelle de 2052...
  • Journal Officiel·1994 / N°100·page 15·fr
    ...ationale - Remplir une notice individuelle - S'acquitter des frais...
  • Annonces Légales·2019 / N°076·page 17·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit 58...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 11·fr
    ...739 parts Indivises objet du titre foncier n°522277 Nabeul dénommé...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 33·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2020 / N°012·page 17·fr
    ...La totalité des parts dans l'indivision de l'immeuble objet du tit...
  • Annonces Légales·2020 / N°084·page 18·fr
    ...s 18/7651 parties communes et indivises y afférentes relevant du t...
  • Annonces Légales·2022 / N°016·page 14·fr
    ...nue de l'assemblée par lettre individuelle. 2022R00241SANB3 --- ...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 37·fr
    ...Les 108e indivises du TF n° 42461 Tunis consistant en un terrain d...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 29·fr
    ...se Tahar El Oueslati; Dans l'indivision entre eux suivant ses dro...
  • Annonces Légales·2012 / N°137·page 46·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Madame Najet Bent Hamza...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 66·fr
    ...Il s'agit des parts indivises revenant au défendeur dans l'immeubl...
  • Annonces Légales·2019 / N°042·page 21·fr
    ...ation et des états financiers individuels et consolidés relatifs à...