22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2021 / N°044·page 11·fr...Approbation des états financiers individuels et consolidés pour l'...
- Annonces Légales·2004 / N°016·page 11·fr...- Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tou...
- Annonces Légales·2005 / N°022·page 14·fr...voirs et pouvoir de signature individuelle. Page 430 Journal Offi...
- Annonces Légales·2010 / N°030·page 48·fr...les parts indivises représentant 06 h revenant à la partie saisie ...
- Journal Officiel·1980 / N°051·page 14·fr...la moitié indivise de deux boutiques contiguës situées au Sers, dé...
- Annonces Légales·2012 / N°087·page 35·fr...4) Examen et approbation, s'il y a lieu des états financiers indiv...
- Journal Officiel·1984 / N°031·page 11·fr...Les candidats autorisés à concourir sont informés par lettre indiv...
- Annonces Légales·2018 / N°067·page 39·fr...Concernant 2 Lot de terrain dans l'indivision : - Le 1er dénommé ...
- Journal Officiel·2000 / N°034·page 43·fr- L'indivision foncière, - Le titre foncier, - Les obligations du ...
- Annonces Légales·2021 / N°015·page 15·fr...rée le 22/11/2008 leurs parts indivises du fonds de commerce consi...
- Annonces Légales·2022 / N°068·page 5·fr...- Développer les capacités des individus et de tous les intervenan...
- Annonces Légales·2023 / N°068·page 11·fr...Il s'agit de 6063 parts indivises de la Parcelle n°8 de la proprié...
- Annonces Légales·2024 / N°048·page 8·fr...L'immeuble saisisise consiste dans la totalité des parts indivises...
- Annonces Légales·2007 / N°045·page 44·fr...nte au plus offrant des parts indivises : 3543/5 = 708,6 m² d'un t...
- Annonces Légales·2010 / N°147·page 28·fr...Il s'agit des parts indivises de 18 ha 40 ares et 42 centiares rev...
- Annonces Légales·2012 / N°103·page 29·fr...ayants droits copropriétaires indivis. Le commissaire aux comptes...
- Annonces Légales·2018 / N°010·page 39·fr...Chacune à la moitié indivise. Les éventuelles oppositions doivent...
- Journal Officiel·2001 / N°074·page 8·fr...sont informés par des lettres individuelles. Art. 8. - Le concour...
- Annonces Légales·2021 / N°092·page 5·fr...t à Redayef Gafsa leurs parts indivises du fonds de commerce desti...
- Annonces Légales·2023 / N°002·page 15·fr...la totalité des parts indivises soit 81/162 de la propriété objet ...