Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 14·fr
    ...e de 2 ha, 67 a, et qui est effectivement 2 ha, 67 a. L'immeuble ...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 40·fr
    ...Hassen ben Hassouna ben Amar ont vendu respectivement à M. Ali ben...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 24·fr
    ...le 28 octobre 1969, sous la direction d'un magistrat du Tribunal I...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 7·fr
    ...faires sociales ou actes de direction du groupement. Il doit se co...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 10·fr
    ...## TITRE QUATRE ## DES CONCESSIONS D'EXPLOITATION Section premiè...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 17·fr
    ...idi Aouidat, de Fahs faisant élection de domicile chez Maitre Ahme...
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 26·fr
    Ministère du Commerce # Protection de la Propriété Industrielle #...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 17·fr
    ...3) la direction, la coordination jusqu'à leur dénouement des diver...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 13·fr
    ...| | Tricotages et confections à l'exclusion des chaussettes. | 50...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 29·fr
    ...Mahmoud MENEKBI à Béja, le fonds de commerce de tissus et confecti...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 5·fr
    ...ou de portions d'immeubles collectifs, autres que ceux qui seront ...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 15·fr
    ...e Mohamed El Garoui, faisant élection de domicile chez son père Am...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 57·fr
    ...Suivant décision collective des associés en date à Tunis le 31 déc...
  • Journal Officiel·1979 / N°047·page 21·fr
    ...Achat, vente, production et confection de tous genres, ainsi que t...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 16·fr
    ... personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des ...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 43·fr
    ...emeurant à Zaghouan, faisant élection de domicile en l'étude de Ma...
  • Journal Officiel·1971 / N°038·page 6·fr
    ...ien, chaussures, textiles, confection et produits divers (librairi...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 22·fr
    ...t vêtements et articles de protection et loisirs en plastic en cro...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 11·fr
    ...laire par année de services effectifs dans la même entreprise, san...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 5·fr
    ...ada I 1379), relative à la protection des termes et emblèmes olymp...