...# SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ...

...Commerce de détail de lingerie, bonneterie confection et tissus, s...

...— Du point A situé à l'intersection de la route de Monastir et de ...

...ouvoirs nécessaires pour la Direction et la gestion de la Société....

...Nomination de Gérant Suivant décision collective des associés en ...

...--- ## RECTIFICATIF AU JOUR. N° 21 des 23 et 30 MAI 1961 L'artic...

...## Section 4 ## Avantages spécifiques aux investissements de la c...

...- Les deux épreuves écrites sont soumises à une double correction....

...ne construction sise à l'intersection km 4,5, liant route El Aïn e...

...indivises (d'une superficie effective de 339 m²) de l'ensemble imm...

...nction des bonifications et réfections déterminées conformément au...

...Rapport Moral Rapport Financier Election des nouveaux membres du...

...cembre 1992, relative à la protection du consommateur, Vu le décr...

...tions de mandataire chargé de section de comptabilité à la recette...

...ts importés en vue de leur perfectionnement actif, visés au § 3 de...

...ris et articles orientaux, confection et commerce de tout genre de...

...délibération des décisions collectives extraordinaires du 4 mai 19...

... personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des ...

...siens, agriculteurs, faisant élection de domicile en l'étude de Ma...

... # SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE...