Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 20·fr
    ...Election de domicile est faite en le cabinet de Maître Léon Levy M...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 20·fr
    ...venue de la Liberté, faisant élection de domicile chez maître Moha...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 16·fr
    ...Travail d'une force constante en direction, sens et grandeur. Unit...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 24·fr
    ...onnellement à leurs droits respectifs. De sorte que le capital so...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 64·fr
    ...## Section Première ## De la liquidation ## Article 1332 Tous l...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 12·fr
    ...iété Tunisienne de Sondages Injections Forages S.I.F. à Tunis; Az...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 31·fr
    ...## C I M A » TUNIS Par décision collective en date du 15 février ...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 30·fr
    ...cembre 1992, relative à la protection du consommateur, tel que mod...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 18·fr
    ... de services publics civils effectifs à la date d'ouverture du con...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 39·fr
    ... Tunis, élu son domicile de sélection au bureau de son avocat Maît...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 27·fr
    ...us pour l'Administration et Direction Générale de la Société. Des...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 13·fr
    ...de Société, demeurant à Tunis, rue Diebel Mansour, faisant électio...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 19·fr
    ... personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des ...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 17·fr
    ...La perspective de la note nationale à long terme est négative*. L...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 16·fr
    ...rmais poursuivie au profit respectif : 1° de la famille du requér...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 23·fr
    ...N° 1716 # AVIS RECTIFICATIF au J.O.R.T. n° 57 du 12 novembre 196...
  • Journal Officiel·1966 / N°028·page 19·fr
    ...Pour Extrait N°973 Suivant décision collective les membres de la...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 24·fr
    ...--- ## AVIS RECTIFICATIF ### REQUISITION N° 56.994 ### GOUVERNO...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 6·fr
    ... personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des ...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 22·fr
    ...# SERVICE DE COMMERCE ### PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE...