Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 5·fr
    ...## Sous-Direction des Impôts ### Inspecteur Principal Pour le 3ᵉ...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 34·fr
    ...24, rue Es-Sadikia, Tunis Suivant décision collective Extraordina...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 16·fr
    ...## SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 27·fr
    ...Jamel et Jacob Tartour ont respectivement cédé à Monsieur Salah Ze...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 7·fr
    ...nne; — est indemne de toute affection tuberculeuse, cancéreuse, ne...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 22·fr
    ... CAPITAL Suivant décision collective extraordinaire en date à Tun...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 5·fr
    ...te par leurs Constitutions respectives. 2°) Si l'Etat requis n'ex...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 7·fr
    ... Sociétés où l'État ou les collectivités publiques détiennent, dir...
  • Journal Officiel·1982 / N°030·page 7·fr
    ...s plantes et des propriétés insecticidées. Priorité : Sans. Invent...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 21·fr
    ...ière particulière, de leurs objectifs d'investissement et en raiso...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 18·fr
    ...es ouvriers de l'État, des collectivités publiques locales et des ...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 30·fr
    ...sée le 15 janvier 1996 à la direction générale des mines, par laqu...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 6·fr
    ...transitaires et deviennent respectivement les articles 2, 3, 4, 5,...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 17·fr
    ...bjet sociale Par décision collective des Associés en date du 20 o...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 27·fr
    ...Siège Social Par décision collective des associés en date du 6 dé...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 40·fr
    ...nvention de vingt ans pour perfectionnements au codage de bouteill...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 2·fr
    ...4 NOMINATION de professeurs (rectificatif) 1594 ARRETE des Minis...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 32·fr
    ...meublées, 4 bureaux pour la Direction, une salle de réception, un ...
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 15·fr
    ... 22 août 1996, déposée à la direction générale des mines, par laqu...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 31·fr
    ...Le développement et la protection du gibier. La lutte contre tout...