Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 3·fr
    ...au siège social ou ailleurs. Avantages particuliers : Aucun. Fon...
  • Annonces Légales·2017 / N°012·page 23·fr
    ...bilité de clôture anticipée. Avantages particuliers : Néant Cond...
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 5·fr
    ...alem Ben Hmida est déchu de l'avantage prévu par l'article premier...
  • Journal Officiel·2012 / N°038·page 35·fr
    ...dat; elle donne droit à aucun avantage au niveau de l'avancement e...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 6·fr
    ...dans leur ancien échelon si l'avantage résultant de leur nominatio...
  • Annonces Légales·2017 / N°150·page 21·fr
    ...- Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts a...
  • Journal Officiel·2007 / N°096·page 5·fr
    ...5 - Le traitement mensuel et les avantages alloués aux premiers dé...
  • Annonces Légales·2004 / N°031·page 8·fr
    ...- aucun associé ne bénéficie d'avantages particuliers. Cet avis a...
  • Annonces Légales·2005 / N°010·page 14·fr
    ...Les avantages particuliers stipulés dans le projet des statuts au ...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 24·fr
    ...emnités prévues ou tout autre avantage déjà acquis et ne saurait ê...
  • Journal Officiel·1993 / N°093·page 8·fr
    ...En cette qualité l'intéressé bénéficie des avantages de sous-direc...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 5·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages y afférents. Art. 3. - Le...
  • Journal Officiel·1996 / N°069·page 21·fr
    ...(différents types, condition d'exécution, avantage et inconvénient...
  • Annonces Légales·2018 / N°083·page 15·fr
    ...u Président au siège social. Avantage particuliers : Aucun 20184...
  • Journal Officiel·1978 / N°038·page 17·fr
    ...L'invention a pour avantage de protéger les plantes, tout en perme...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 7·fr
    ...- La société «Yasmine» est déchue de l'avantage prévu par l'articl...
  • Annonces Légales·2004 / N°012·page 18·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé dans le projet des statut...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 21·fr
    ...s y avaient acquise lorsque l'avantage de traitement résultant de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°038·page 9·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 16·fr
    ... de la totalité des actions. Avantages particuliers : Néant Cond...