Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°139·page 46·fr
    ...Mefteh de toutes ses parts en indivis au fonds de commerce "Sandwi...
  • Annonces Légales·2019 / N°065·page 18·fr
    ...Il s'agit de 111.53 / 110592 parts indivises objet du titre foncie...
  • Annonces Légales·2024 / N°016·page 5·fr
    ...ire de la C.I.N n°11000005 en indivise, la totalité du fonds de co...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 2·fr
    ...La société IHCT.SA Le reste des actionnaires déclarent individuel...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 68·fr
    ...60m2 indivi d'une maison bâti sur une surface de 134,42m2 objet du...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 20·fr
    ... Dépôts des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2014 / N°088·page 36·fr
    ... a été mis en vente la moitié indivise de toute la maison sise à B...
  • Annonces Légales·2023 / N°033·page 12·fr
    ...an la totalité de leurs parts indivises qui comprend 34 parts à pr...
  • Annonces Légales·2012 / N°115·page 42·fr
    ...400 parts saisies dans l'indivision revenant au débiteur – saisie ...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 58·fr
    ...toute les parts indivises revenants au débiteur principal Mr Amir ...
  • Annonces Légales·2014 / N°118·page 30·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2014R03844SANB3 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°131·page 12·fr
    ...La construction, la rénovation et la gestion d'immeubles individue...
  • Annonces Légales·2018 / N°088·page 47·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2018406002SANB3 ...
  • Annonces Légales·2019 / N°079·page 19·fr
    ...Il s'agit de 111.53 / 110592 parts indivises objet du titre foncie...
  • Annonces Légales·2025 / N°037·page 20·fr
    ...s aux comptes sur les comptes individuels, consolidés et IFRS dudi...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 52·fr
    ...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle à tous les ...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 29·fr
    ...té l'achat de 3390/7319 parts indivises de l'immeuble objet du tit...
  • Annonces Légales·2015 / N°035·page 20·fr
    ...Toute le logement individuel non immatriculée composé de deux cham...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 38·fr
    ...2- promouvoir les actions de formation au profit des individus, de...
  • Journal Officiel·1999 / N°048·page 16·fr
    Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...