Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 31·fr
    ...uivantes et relatives à ses objectifs. Dénomination : Organisatio...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 15·fr
    ...nant trois pièces, ouvrant respectivement au Sud, à l'Ouest et au ...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 19·fr
    ...haba, Djebel Lahmar, faisant élection de conduite chez Maître Ahme...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 16·fr
    ...h qu'elle suit dans la même direction et se termine à la rencontre...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 43·fr
    ...onnellement à leurs droits respectifs ; - l'article 7 des statuts...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 18·fr
    ...— Transports publics de personnes par voitures de « taxis collecti...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 5·fr
    ... n° 77) 78 - prêt logement-perfection de l'épargne (régime des sal...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 31·fr
    ...45, avenue Habib Bourguiba, Tunis 1° Suivant décision collective ...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 21·fr
    ... et aux Affaires Sociales, respectivement parmi les médecins, chir...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 29·fr
    ...## AVIS Il résulte d'une décision collective extraordinaire en da...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 49·fr
    ...Confection. Siège social : 15, rue Sidi Ben Naim - Tunis. Durée ...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 10·fr
    ...Ces congés sont pays et considérés comme travail effectif. 2) — L...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 32·fr
    ...N° 526 Suivant décision collective des associés de la S.A.R.L. « ...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 62·fr
    ...de la ville de Sedjenane en direction de Tabarka, Gouvernorat de B...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 15·fr
    ...adikia, à Tunis, chez lequel élection de domicile est faite à ces ...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 9·fr
    ... sans retard, à de nouvelles élections. Le secrétariat de la Chamb...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 27·fr
    ...ovembre 1954, relatif à la protection des huiles, ensemble les tex...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 28·fr
    ...Le tissage et la confection du textile et toute opération se ratta...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 54·fr
    ...nécessaires pour assurer la Direction Générale de la Société et ég...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 8·fr
    ... sociales et sportives à la direction des affaires étudiantines au...