...fonctions de Directeur à la Direction Juridique et de Législation ...

... la deuxième proposition avec rectification partielle de la dette ...

...u personnel de l'État, des collectivités publiques locales et des ...

...u trésor intitulé fonds de protection des zones touristiques, Vu ...

...## RECTIFICATIF au J.O.R.T. N° 9, du 10 février 1959, page XLVI ...

...rant à Souk-El-Arba, faisant élection de domicile à Souk-El-Arba, ...

...à un titre quelconque de la direction, de l'administration ou de l...

...demeurant à Demuech, faisant élection de domicile en l'étude de M....

...88, la société C3B à usage confection et textile exploité dans l'u...

...e sous sa responsabilité la Direction Générale de la Société. Déc...

...4°) Elections des Commissaires aux Comptes. 5°) Questions diverses...

...n, demeurant à Sfax, faisant élection de domicile chez Maître Hédi...

...e pétition enregistrée à la direction de l'énergie le 30 juillet 1...

...## SERVICE DE COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE...

...le 2 novembre 1976, sous la direction d'un magistrat du Tribunal I...

...Election de domicile conformément à la Loi est faite chez M. René ...

...t à la Soukra, près Tunis, respectivement dix neuf parts (19P) et ...

...Considérant que l'entrée effective en activité de la société UADH ...

...n ou sa modification et de l'élection, à l'échéance prévue, des me...

...s suggestions en matière de sélection, recrutement, remplacement, ...