Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 18·fr
    - le changement du mode de direction de la société - la renonciati...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 19·fr
    ...ur des revenus s'y rattache effectivement. Dans ce cas, les dispos...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 4·fr
    ...rra excéder 20 % des primes effectivement encaissées; elle sera fi...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 15·fr
    ...— Suivant procès-verbal de décision collective en date à Tunis du ...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 27·fr
    ...tablit, avec l'accord de la direction, des prix à forfait pour les...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 29·fr
    ...C.) volume 813, section 1, case 272, a été constitué une S.A.R.L. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 2·fr
    ...Passé ce délai, et sauf objection motivée du Secrétariat d'Etat au...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 8·fr
    ...ie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides et similai...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 9·fr
    ... près des Abattoirs, faisant élection de domicile à Sfax chez M. A...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 8·fr
    ...e civile, soit par la voie correctionnelle, dans un délai de quinz...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 8·fr
    ...le à l'Exportation et de l'Inspection de la Repression des Fraudes...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 16·fr
    ...Éléments de géométrie projective : pôles; polaires; transformation...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 28·fr
    ...La Direction prend, s'il y a lieu, les mesures propres à sauvegard...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 9·fr
    ...### RECTIFICATIF au J. O. B. T. N° 20 du 20 et 23 avril 1965 pag...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 4·fr
    ...it que soit apportée toute correction à ses interventions. ART. 3...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 52·fr
    ...nécessaires pour assurer la direction générale de la société leque...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 41·fr
    ...# DIRECTION : Le 24 mars 1977, s'est tenu le premier conseil d'ad...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 3·fr
    ...iciper à la gérance ou à la direction que d'une société reconnue p...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 7·fr
    ...des semences et des plantes sélectionnées | 10500 | | 8 - Coopér...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 23·fr
    ... Summiere (Norvège), faisant élection de domicile au Consulat de N...