Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 28·fr
    ...aires chargés d'apprécier les avantages particuliers pouvant résul...
  • Annonces Légales·2012 / N°060·page 2·fr
    ...Pas d'apport en nature Les statuts ne prévoient pas d'avantages p...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 33·fr
    ...sent décret et le retrait des avantages sont effectués par arrêté ...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 3·fr
    ...Ils conservent l'ancienneté d'indice lorsque l'avantage de traitem...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 17·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au profit des souscripteu...
  • Journal Officiel·1983 / N°034·page 8·fr
    ...ocker ne peut prétendre à cet avantage que s'il a effectué durant ...
  • Annonces Légales·2014 / N°093·page 23·fr
    ...administrateur avec les mêmes avantages accordés lors des précéden...
  • Journal Officiel·1992 / N°064·page 20·fr
    ...recteur ayant prérogatives et avantages d'un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 11·fr
    ...ents, salaires, indemnités et avantages des agents conformément à ...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 6·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2005 / N°150·page 9·fr
    ...Les avantages accordées à toute personne, les conditions d'admissi...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 19·fr
    ...36435 000 Dinars Avantages particuliers : Ceux prévus par la loi....
  • Journal Officiel·2006 / N°001·page 9·fr
    ...es conditions d'octroi de ces avantages. Le Président de la Répub...
  • Annonces Légales·2011 / N°067·page 20·fr
    ...- Pas d'apport en nature - Les statuts ne prévoient pas d'avantage...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 6·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 14·fr
    ...* Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. * Les cond...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 16·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des Statuts au ...
  • Journal Officiel·1993 / N°035·page 10·fr
    ... grade, des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de ch...
  • Journal Officiel·2002 / N°105·page 6·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2008 / N°075·page 11·fr
    ...salaires, des indemnités, des avantages pécuniaires ou en nature à...