Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 11·fr
    ...²/7000) à la propriété dans l'indivision intitulée "RAMADAN" Enre...
  • Annonces Légales·2024 / N°062·page 14·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés de l'ex...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 57·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit les (900/17540) parts ...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 33·fr
    ...parts égales entre eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée...
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 37·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble en un immeuble sis à la rue Amilc...
  • Annonces Légales·2010 / N°123·page 52·fr
    ...our louent toutes leurs parts indivises au fonds de commerce sis a...
  • Journal Officiel·1984 / N°052·page 36·fr
    ...La moitié indivise en copropriété avec le poursuivant de la totali...
  • Annonces Légales·2015 / N°033·page 48·fr
    ...La gestion et l'entretien des parties indivises et communes. Adre...
  • Annonces Légales·2023 / N°130·page 11·fr
    ...71 Ariana ainsi que ses parts indivises y afférents. Les portes in...
  • Annonces Légales·2008 / N°086·page 17·fr
    ...ohamed Ehar, toutes ses parts indivis le revenant du fonds de comm...
  • Annonces Légales·2012 / N°034·page 56·fr
    ...Parts indivises à vendre : la moitié de la totalité d'un lot de te...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 45·fr
    2 - La suspension des poursuites individuelles et les voix d'exécu...
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 35·fr
    ...La totalité de ½ des parts indivises de la maison «rez-de-chaussée...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 46·fr
    ...2005T6277DIVD3 ### Vente de parts indivises d'un fonds de commerc...
  • Annonces Légales·2011 / N°015·page 13·fr
    ...Toutes les parties indivises revenant au débiteur dans le titre fo...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 34·fr
    ...La part indivise revenant à la partie saisie comme héritier de son...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 28·fr
    ...1°) La totalité de la moitié indivise de la totalité de la parcell...
  • Annonces Légales·2021 / N°007·page 12·fr
    ...Les 14 parts indivises d'une totalité des 40 parts des immeubles s...
  • Annonces Légales·2026 / N°098·page 4·fr
    ...ous a vendu ses quottes parts indivises dans le fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 60·fr
    ...nce tient lieu de convocation individuelle P/ Le Conseil d'Admini...