Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 26·fr
    ...Confection des prêts à porter de tous genres et commerce en gros e...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 9·fr
    ...« Perfectionnements aux lampes de plongeur pour la pêche et pour t...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 33·fr
    ...ars 1976 sous le N° 22, la collectivité des associés décidente ce ...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 38·fr
    ...N° B-757 ## RECTIFICATIF A l'annonce N° B-654 parue au J.O.R.T. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 16·fr
    ...a au moins égale au salaire effectif correspondant à la durée du d...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 32·fr
    ...nctionnement des organes de direction des instituts supérieurs des...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 27·fr
    ...à Tunis, Ben Amor es faisant élection de domicile chez Maitre Sale...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 30·fr
    ...nécessaires pour assurer la direction générale de la dite Société....
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 16·fr
    ...tion définitive à une peine effective, notamment pour crime, usurp...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 28·fr
    ...bles Nord, à Sousse, faisant élection de domicile chez son père Ah...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 12·fr
    ...considération en vue de la protection de ses secrets de fabricatio...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 10·fr
    ...Par décision collective en date du 16 février 1959, dont deux orig...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 36·fr
    ... Ben Yousse El Hani, faisant élection de domicile chez Maître Sala...
  • Journal Officiel·2008 / N°030·page 5·fr
    ...le 7 mai 1957 et notamment la section 18 contenue dans son article...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 31·fr
    ...gation de Kasserine, faisant élection de domicile en l'étude de Ma...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 27·fr
    ...Les parties ont fait élection de domicile en le cabinet de M. Léon...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 21·fr
    ...— Suivant décision collective extraordinaire des associés par acte...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 22·fr
    ...e conseil d'administration l'élection de Monsieur Tahar Kacem comm...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 37·fr
    ...ant à la fabrication et la confection de tous articles textiles et...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 33·fr
    ...Autoroute ou Nord (4ème section). Le présent avis fera courir le ...