Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 17·fr
    ...N° 1523 # DISSOLUTION DE SOCIETE Par décision collective, en dat...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 51·fr
    ...En vertu d'un jugement correctionnel rendu par défaut sous le N° 2...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 23·fr
    ...nant les représentants des collectivités locales, conformément au ...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 30·fr
    ...actionnaires défaillants ; - Élection du conseil d'administration ...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 4·fr
    ...codifié 6.3.41 prévu par la direction générale des douanes à cet e...
  • Journal Officiel·1994 / N°049·page 4·fr
    ...de la qualité du fabricant, sélection et évaluation des produits s...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 12·fr
    ... sus-visés ont été déposés respectivement le 22 décembre 1966 et l...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 47·fr
    ...n de capital Par décision collective extraordinaire des associés ...
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 19·fr
    ...ir du 20 juin 1975 N° B-336 RECTIFICATIF Avis No 108-B publié a...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 39·fr
    ...Le Président assure sous sa responsabilité la direction générale d...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 20·fr
    ...## COMMUNE DE TUNIS Rectificatif au tableau parcellaire des immeu...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 27·fr
    ...ardo, Bortal Haider, faisant élection de domicile chez maître Hédi...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 10·fr
    ...Elle est en la possession effective de la partie vitale. L'adjudi...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 12·fr
    ...t patrimoniaux, de la même protection juridique que ses propres na...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 52·fr
    ...meurant à Bou Hajar, faisant élection de domicile chez Maître Moul...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 42·fr
    ...OHAMED EL HADI | ALEXANDRA CONFECTION | MME HAUUEE RAFIDA | MR HAU...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 2·fr
    ...### Section I — Des Officiers de Police Judiciaire **ART. 10.** —...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 5·fr
    ...NT DANS LE CORPS DES CHEIKHS Rectificatif au J.O.B.T. n° 45 du 22...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 9·fr
    ...l'emploi, à la lumière de l'objectif fondamental selon lequel « to...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 12·fr
    ...is-Air », en remplacement, respectivement, de MM. Duguy Robert et ...