Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1958 / N°010·page 21·fr
    ...case 687, portant décision collective des associés et dont deux or...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 3·fr
    ...e le 21 septembre 1974 à la Direction des Mines et de l'Energie so...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 20·fr
    JOURNAL OF ECTILEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 10-14 Avril 1964 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 16·fr
    ...AZHEI SLIM | | JTE JIMIM CONFECTION | MR JAMES MOED | MERLAT UOY...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 32·fr
    ...ille à Tunis, par décision collective des associés en date du 5 ma...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 23·fr
    ... vendu à la Société en nom Collectif Ellouze-Bouni et Compagnie, S...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 4·fr
    ...ayant pour objet de porter respectivement la surface habitable au-...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 7·fr
    ...## SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIÉTE INDUSTRIELLE...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 4·fr
    ...s Finances est chargé de la direction administrative, technique et...
  • Journal Officiel·1976 / N°075·page 18·fr
    ...Les émissions faites par l’État, les collectivités locales, les ét...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 3·fr
    ... sociétés où l'État ou les collectivités publiques détiennent, dir...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 57·fr
    ... par une loi prise pour la protection de l'ordre public ; 22-Cons...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 14·fr
    ... personnels de l'état, des collectivités publiques locales et des ...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 64·fr
    ... la régie et d'en saisir la direction générale du trésor et la tré...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 15·fr
    ...MENT **Commune de Makthar** Rectificatif au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 38·fr
    ...--- Rectificatif au J.O.R.T. N° 3 du 30 janvier 1975, page 110, a...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 2·fr
    ...s d'associations d'intérêt collectif | 793 | | --- | --- | | MIN...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 30·fr
    ...2°) Suivant décision collective des associés en date du 21 mai 196...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 3·fr
    ...une de ces catégories sont respectivement fixés à 300 - 600 - 900 ...
  • Journal Officiel·1986 / N°055·page 4·fr
    ...posée le 23 avril 1985 à la direction des mines et de la géologie ...