Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 17·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel d) Qu'elle est l...
  • Annonces Légales·2026 / N°056·page 13·fr
    ...L'accès à la propriété se fait par une ruelle, actuellement utilis...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 2·fr
    ...ant une vieille usine de pâte actuellement à l'arrêt et une surfac...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 14·fr
    ...- La démission du gérant actuel de la société Mr Sami Hachicha. - ...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 16·fr
    ...En l'état actuel de la législation, et suite à l'unification des t...
  • Annonces Légales·2014 / N°144·page 41·fr
    ...El Haoudh, Jebeniana, Sfax et actuellement à la prison civile de S...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 42·fr
    ...v Habib Bourguiba Manouba, et actuellement à la Rue de 13 Août Rés...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 46·fr
    ...tisation des obligations contractuelles ainsi que l'avancement dan...
  • Annonces Légales·2025 / N°105·page 5·fr
    ... de récupération de la valeur actuelle. La duration d'une obligat...
  • Annonces Légales·2025 / N°105·page 15·fr
    ...sous le numéro B0841562006 et actuellement immatriculée au Registr...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 45·fr
    ...e font partie du TF n° 91198 (actuellement 138168 Tunis), ils s'ag...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 23·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier actu...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 10·fr
    ...- L'augmentation du capital de la société, actuellement fixé à 650...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 26·fr
    ...ême rang que celles composant actuellement le capital et ce par vo...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 34·fr
    ...D'augmenter le capital social s'élevant actuellement à 10.000.000 ...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 23·fr
    ...ante de la société, en séjour actuellement à Sousse, est chargée d...
  • Annonces Légales·2004 / N°135·page 4·fr
    ... B 4ème étage EL - Manar 2 et actuellement au Centre Iness Immeubl...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 16·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel. d) Qu'elle est ...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 21·fr
    ...2°) L'Assemblée décide de transférer son siège social situé actuel...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 33·fr
    ...Il est actuellement vacant. Mise à prix : (108.786,000 DT) outre ...