Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2012 / N°023·page 16·fr
    ...Pas d'apport en nature Les statuts ne prévoient pas d'avantages p...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 19·fr
    ...- Avantages particuliers : Aucun. - Conditions d'admission aux ass...
  • Annonces Légales·2025 / N°168·page 4·fr
    ... Apport en nature : Néant. 8. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2004 / N°146·page 10·fr
    ... Apports en nature : Néant. Avantages particuliers : Néant. Con...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 15·fr
    ...ud : Agence Tunis-Belvédère. Avantage particulier : Néant. Condi...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 18·fr
    ... Apports en nature : Aucun. Avantages particuliers stipulés dans...
  • Journal Officiel·1994 / N°006·page 16·fr
    ...En cette qualité l'intéressée bénéficie des avantages de chef de s...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 19·fr
    ...- Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts a...
  • Journal Officiel·1997 / N°079·page 9·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de di...
  • Journal Officiel·2008 / N°035·page 10·fr
    ... - la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'artic...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 12·fr
    ...assurances. Durée : 99 ans. Avantages particuliers : Société non...
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 13·fr
    ...ntégrale avant du dit délai. Avantage particulier : Aucun Condit...
  • Journal Officiel·1997 / N°094·page 9·fr
    ...Printed Circuits Tunisie" des avantages prévus par l'article 52 du...
  • Annonces Légales·2019 / N°054·page 3·fr
    ...Apports en nature : Aucun 12. Avantages particuliers stipulés dans...
  • Annonces Légales·2013 / N°142·page 17·fr
    ...- Pas d'avantage spécial. - Tous les actionnaires ont droit de vo...
  • Annonces Légales·2017 / N°059·page 11·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantages particuliers : Aucun. Con...
  • Journal Officiel·2006 / N°051·page 6·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2010 / N°051·page 11·fr
    ...le 6, En ce qui concerne les avantages et les exonérations de l'i...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 20·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement ; néant. Les condi...
  • Annonces Légales·2017 / N°011·page 26·fr
    ...99 ans Avantages particuliers : Ceux prévus par la loi Droit de ...