Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 9·fr
    ...La taxe proportionnelle est prise en recette aux opérations de tré...
  • Annonces Légales·2004 / N°062·page 3·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 4·fr
    ...3.664.000.000 Dinars - Recettes des Fonds Spéciaux du Trésor : 342...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 2·fr
    ... ouvrir dans les écritures du Trésorier Général de Tunisie. Le ma...
  • Annonces Légales·2007 / N°108·page 43·fr
    ...e 151.000,000D consignée à la trésorerie générale de la Tunisie su...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 26·fr
    ... de 2.200 Dinars consignée au trésor sous le numéro 4.439 a été en...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 47·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie Générale de La République...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 52·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 48·fr
    ...- privilège au profit de la trésorerie générale de la République T...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 8·fr
    ...tributions des services de la trésorerie générale de Tunisie ; Vu...
  • Annonces Légales·2017 / N°036·page 38·fr
    ...e Samia Yaacoub en qualité du Trésorier du Syndic Et ce pour une ...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 26·fr
    ...4 dinars, consignée auprès du trésor public de la République Tunis...
  • Annonces Légales·2012 / N°096·page 31·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présente un cheque cer...
  • Annonces Légales·2013 / N°087·page 36·fr
    ... de Mohamed Nébil Lajmi comme trésorier. 2013S01732SODB2 --- ##...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 53·fr
    ...idi Alouane représenté par Le Trésorier Régional de Mahdia en date...
  • Annonces Légales·2009 / N°124·page 36·fr
    ...ou 1/3 de la mise à prix à la trésorerie Générale et pour les étra...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 29·fr
    ...ésident. Mr Bayrem Kammoun : trésorier. Mr Mohamed Kallel : Memb...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 12·fr
    ...ires 3) Les fonds spéciaux du trésor et les fonds de concours. B) ...
  • Annonces Légales·2025 / N°165·page 15·fr
    ...s le 1/3 du prix indiqué à la trésorerie générale ou présenter un ...
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 61·fr
    ...dépôts et consignations de la trésorerie générale de Tunis suivant...