Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 7·fr
    ... personnels de l'Etat, des collectivités publiques locales et des ...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 14·fr
    ...711, il résulte qu'une Société en nom collectif a été formée entre...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 22·fr
    ...t la vente des articles de confection de lingerie dans lesquels se...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 5·fr
    ...r l'agence nationale de la protection de l'environnement, et ce, c...
  • Journal Officiel·1994 / N°085·page 4·fr
    ...age Sidi Aïch au sein de la direction générale des études et des g...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 15·fr
    ...pert qu'une société en nom collectif a été formée, sous la conditi...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 59·fr
    ...e son fonds de commerce de confection-tailleur à l'enseigne « VETE...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 27·fr
    ...## TITRE VIII ### Profils des Emplois Fonctionnels de la Direction...
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 17·fr
    ...cembre 1992, relative à la protection du consommateur, Vu la loi ...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 99·fr
    ...dès le début de l'activité respectivement pour les entreprises agr...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 5·fr
    ...La garde de l'aéronef comprend des mesures de protection destinées...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 4·fr
    ...Rectificatif au Journal Officiel de la République Tunisienne N° 86...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 22·fr
    ...Suivant décision collective extraordinaire, enregistrée à Tunis, A...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 29·fr
    ...les Administrations ou les collectivités civiles ou militaires. L...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 34·fr
    ... gérance Suivant décision collective des associés en date du 4 av...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 33·fr
    ...732, 1 Case 304, il appert que la Société en Nom Collectif dénommé...
  • Journal Officiel·1992 / N°002·page 14·fr
    ...lique populaire de Chine et sélectionnés par le ministère de l'édu...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 28·fr
    ...Confection de toutes sortes de vêtements et toutes opérations s'y ...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 32·fr
    ...erie en gros et atelier de confection sis à Tunis 14, Rue de la Ve...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 47·fr
    ...Exploitation d'un atelier de confection, achat, vente, import, exp...