147 543 résultats pour ""ECTI""
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- Journal Officiel·1973 / N°031·page 45·fr...tuts et notamment assure la direction générale de la société. III...
- Journal Officiel·1996 / N°004·page 17·fr...t de leurs responsabilités respectives en ce qui concerne l'exécut...
- Journal Officiel·1996 / N°012·page 6·fr...tats requérants, des dates respectives des demandes, de la gravité...
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- Journal Officiel·1966 / N°008·page 13·fr...et la Direction à Tunis, 149, avenue de la Liberté.
- Journal Officiel·1972 / N°003·page 27·fr...ouvoirs nécessaires pour la direction Générale de la Société. Pou...
- Journal Officiel·1976 / N°009·page 23·fr...obilière de Tunisie, faisant élection de domicile en ses bureaux a...
- Journal Officiel·1970 / N°019·page 6·fr...deront pas leurs nationaux respectifs. La qualité de national s'ap...
- Journal Officiel·1975 / N°049·page 31·fr... constitution par décision collective prise par les associés. Rés...
- Journal Officiel·1959 / N°056·page 2·fr...mada I 1379), relatif à la protection de la main-d'œuvre nationale...
- Journal Officiel·1967 / N°007·page 7·fr...## SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE...
- Journal Officiel·1967 / N°037·page 22·fr...nécessaires pour assurer la Direction Générale de la Société. V. ...
- Journal Officiel·1969 / N°020·page 13·fr...6) organiser des séminaires dès cours de formation ou de perfectio...
- Journal Officiel·1996 / N°070·page 5·fr...ut de l'avocat général à la direction des services judiciaires, ju...
- Journal Officiel·1973 / N°010·page 51·fr...La société a pour objet la confection et vente des vêtements en gr...
- Journal Officiel·1991 / N°088·page 8·fr...par un réseau d'irrigation collectif géré ou supervisé par le comm...
- Journal Officiel·1968 / N°053·page 30·fr...3°) Election du Conseil d'Administration. 4°) Nomination des Commi...
- Annonces Légales·2017 / N°117·page 33·fr...t exploité en une unité de confection selon la loi 72. Ladite soci...
- Journal Officiel·1998 / N°007·page 23·fr...ntation et des données à la direction de défense contre les pratiq...