Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 8·fr
    ...## SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 45·fr
    ...tuts et notamment assure la direction générale de la société. III...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 17·fr
    ...t de leurs responsabilités respectives en ce qui concerne l'exécut...
  • Journal Officiel·1996 / N°012·page 6·fr
    ...tats requérants, des dates respectives des demandes, de la gravité...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 4·fr
    ...ques, l'imagination, la vie affective, les relations sociales, les...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 13·fr
    ...et la Direction à Tunis, 149, avenue de la Liberté.
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 27·fr
    ...ouvoirs nécessaires pour la direction Générale de la Société. Pou...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 23·fr
    ...obilière de Tunisie, faisant élection de domicile en ses bureaux a...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 6·fr
    ...deront pas leurs nationaux respectifs. La qualité de national s'ap...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 31·fr
    ... constitution par décision collective prise par les associés. Rés...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 2·fr
    ...mada I 1379), relatif à la protection de la main-d'œuvre nationale...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 7·fr
    ...## SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 22·fr
    ...nécessaires pour assurer la Direction Générale de la Société. V. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 13·fr
    ...6) organiser des séminaires dès cours de formation ou de perfectio...
  • Journal Officiel·1996 / N°070·page 5·fr
    ...ut de l'avocat général à la direction des services judiciaires, ju...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 51·fr
    ...La société a pour objet la confection et vente des vêtements en gr...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 8·fr
    ...par un réseau d'irrigation collectif géré ou supervisé par le comm...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 30·fr
    ...3°) Election du Conseil d'Administration. 4°) Nomination des Commi...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 33·fr
    ...t exploité en une unité de confection selon la loi 72. Ladite soci...
  • Journal Officiel·1998 / N°007·page 23·fr
    ...ntation et des données à la direction de défense contre les pratiq...