Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 4·fr
    ...dre de leur réglementation respective, un traitement aussi favorab...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 12·fr
    ...uvrable par mois de travail effectif. La période de congé annuel ...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 8·fr
    ...Election de domicile faite dans le ressort du Tribunal de Première...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 9·fr
    ...stance de 300 m environ en direction Sud et déla bifurque vers l'...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 26·fr
    ...Une société en nom collectif dénommée : « Unité El-Mostakbal ». *...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 23·fr
    ...6) Election du Conseil d'administration. 7) Désignation des Commis...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 11·fr
    ... de la présente Convention collective. # ARTICLE 34 ## Congés pou...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 42·fr
    ...le N° 559 il appert que la collectivité des associés ont décidé la...
  • Journal Officiel·1992 / N°079·page 8·fr
    ...## SECTION 2 ### Modalités d'octroi des autorisations de transpor...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 32·fr
    ... même huissier notaire à la direction régionale de conserve de la ...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 22·fr
    ...- Les représentants des collectivités publiques sont nommés par dé...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 32·fr
    ... commerce de bonneterie et confection, sis à Tunis, 2, rue de la V...
  • Journal Officiel·1969 / N°011·page 16·fr
    ...e sous sa responsabilité la direction générale de la société, avec...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 31·fr
    ...ion Professionnelle, faisant élection de domicile en ses bureaux, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 21·fr
    ...confection, vente d'articles de bonneterie et de nouveautés; Durée...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 10·fr
    ...- à l'intérieur de zones de protection plus ou moins étendues qui ...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 5·fr
    ...plomatiques ou consulaires respectives les commissions rogatoires ...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 19·fr
    ...ous genres et notamment la confection de culottes en tissus plasti...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 3·fr
    ...s au profit de l'État, des Collectivités locales et de la Conserva...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 27·fr
    ...Société Idea Confection, S.N.C., dont le siège social est à Sfax r...