Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 36·fr
    ...saisie est de 1300/20200 part indivises. Mise à prix : Le prix es...
  • Annonces Légales·2006 / N°087·page 24·fr
    ...Encourager les sports individuels renforcer les relations entre le...
  • Annonces Légales·2009 / N°140·page 25·fr
    ...1 - La suspension de toutes poursuites individuel ainsi que tout a...
  • Journal Officiel·1978 / N°038·page 8·fr
    ...u aux sur-séances; Les actes individuels de poursuite émis en con...
  • Annonces Légales·2013 / N°147·page 44·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie de la ...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 7·fr
    ...- Le liquidateur est chargé de la cession des parts indivis revena...
  • Annonces Légales·2018 / N°134·page 41·fr
    ..., cède la totalité de sa part indivise du fonds de commerce exploi...
  • Annonces Légales·2022 / N°091·page 5·fr
    ...endus et pouvoir de signature individuelle. Dont un exemplaire du...
  • Annonces Légales·2026 / N°084·page 4·fr
    ...Les actionnaires peuvent renoncer à titre individuel à l'exercice ...
  • Annonces Légales·2005 / N°175·page 8·fr
    ...a Attia la totalité des parts indivises qu'ils possèdent dans la S...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 24·fr
    ...**L'immeuble saisi :** Les parts indivises soient 10000 parts reve...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 40·fr
    ...7) Achour, 8) Youssef, dans l'indivision entre eux suivant leurs d...
  • Annonces Légales·2010 / N°016·page 41·fr
    ...la totalité de ses parts soit 1/5ème indivis dans l'immeuble agric...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 8·fr
    ...tres comptables et les fiches individuelles ; - d'établir les situ...
  • Annonces Légales·2013 / N°132·page 40·fr
    ...Ce sont 400 000 parts indivises (40hectars) dans la propriété obje...
  • Annonces Légales·2018 / N°042·page 21·fr
    ...Les parts indivises soient 1/4 revenants à la partie saisie dans l...
  • Journal Officiel·2011 / N°036·page 17·fr
    ...Les spécimens doivent être traçables jusqu'à un individu identifié...
  • Journal Officiel·2021 / N°045·page 25·fr
    ... pratiques (TP) et de travaux individuels ou collectifs encadrés (...
  • Annonces Légales·2004 / N°161·page 4·fr
    ...La mise à prix de la moitié indivise de l'immeuble a été deux fois...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 10·fr
    ...aniales, les terres d'extrême indivision. ### V. — Topographie. ...