Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Journal Officiel·1997 / N°089·page 5·fr
    ...a constitué entre les mains du trésorier général de Tunisie suivan...
  • Annonces Légales·2025 / N°004·page 12·fr
    ...signation du dit montant à la trésorerie ou par une garantie banca...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 19·fr
    ...êt à porter » sis à la rue du Trésor au complexe «Médina Mediterra...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 11·fr
    ...Mme Neila Rourou Gharsallah Trésorière : Mme Salma Rourou Ben Hamm...
  • Annonces Légales·2005 / N°167·page 30·fr
    ...faux bijoux», sis à la rue du Trésor au complexe «Medina Mediterra...
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 14·fr
    ...— Les fonds libres de l'Office seront déposés au Trésor. Art. 2. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°128·page 53·fr
    ...s le 1/3 du prix indiqué à la trésorerie générale ou présenter un ...
  • Annonces Légales·2014 / N°116·page 41·fr
    ... dépôts et consignations à la trésorerie générale de Tunisie suiva...
  • Annonces Légales·2004 / N°182·page 2·fr
    ...re irrévocable ou consigné au trésorier général. Le vendeur est di...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 53·fr
    ... (1/3) de la mise à prix à la trésorerie générale. Observation : ...
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 21·fr
    ... 1/3 du prix d'ouverture à la trésorerie générale de la Tunisie ou...
  • Annonces Légales·2022 / N°110·page 8·fr
    ...omme 4.100.000 consignée à la trésorerie générale de Tunisie certi...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 46·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 97·fr
    ...ts, un secrétaire général, un trésorier et éventuellement des adjo...
  • Journal Officiel·1984 / N°032·page 4·fr
    ...d bénéficient du privilège du Trésor. Art. 7. — En cas de dissolu...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 6·fr
    ...n des titres souscrits par le Trésor en représentation d'un emprun...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 2·fr
    ...Il faut consigner à la trésorerie publique au moins le 1/3 du prix...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 34·fr
    ...ffaela Tancredi pour gérer la trésorerie de la société même les op...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 47·fr
    ... actuellement consignée de la trésorerie générale de Tunisie le 10...
  • Annonces Légales·2014 / N°072·page 52·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale de Tunisie, ou a...