Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 95·fr
    ...ERA | MR RAMAM PETSE | | CONFECTION INTERNATIONAL KHISH | TEAREL...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 2·fr
    ...re la vie des deux peuples respectifs. ART. 2. — Les parties cont...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 18·fr
    ...Remarque :** Le présent avis rectifie l'avis N° 817 paru au J.O.R...
  • Journal Officiel·1974 / N°022·page 7·fr
    ...limite du nombre des postes effectivement vacants à la date du con...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 42·fr
    ...tus aux administrateurs ; 4) Election du nouveau bureau. Le Prési...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 14·fr
    ...CIOTTI, Election de domicile est faite chez celui-ci, 3, rue Annib...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 11·fr
    ...e; b) est indemne de toute affection tuberculeuse, cancéreuse, me...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 14·fr
    ...— son fonds de commerce de confection bonneterie dénommé « Babette...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 20·fr
    ...# SERVICE DU COMMERCE ### PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 16·fr
    ...ds de commerce de tailleur-confection-friperie, vis à Tunis, 54, A...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 16·fr
    ...Rectificatif au Journal Officiel de la République Tunisienne N° 41...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 48·fr
    ...lle les intéressés occupent effectivement les emplois qui les just...
  • Journal Officiel·1964 / N°042·page 11·fr
    ...demeurant sous le Mégrine, respectivement 150 parts, 2 parts et 2 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 50·fr
    ...pour continuer à assurer la Direction Générale de la Société. Deu...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 19·fr
    ...La Direction des Domaines chargée de la liquidation de la Djemaïa ...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 25·fr
    ...Élection de domicile est faite en le Cabinet de Maître Jules ASSOU...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 3·fr
    ...— Les routes express sont des routes ou sections de route accessib...
  • Journal Officiel·1994 / N°070·page 5·fr
    ...Ledit mémoire préparé sous la direction d'un professeur de l'ensei...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 22·fr
    ...# SERVICE DU COMMERCE ### PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE...
  • Journal Officiel·1987 / N°053·page 7·fr
    ...itions d'administration, de direction et de gestion du groupement....