Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 27·fr
    ...r Géomètre assermenté de la Direction de la Topographie et de la C...
  • Journal Officiel·1998 / N°065·page 5·fr
    ...rtes et des pépinières à la direction de la propreté et de l'envir...
  • Journal Officiel·1965 / N°005·page 21·fr
    ...acune des parties s'oblige respectivement à exécuter et à accompli...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 7·fr
    ...## CHAPITRE II ## TARIF DES DROITS D'ENREGISTREMENT ## SECTION I...
  • Journal Officiel·1986 / N°038·page 11·fr
    ...Ils prennent part à l'ouverture, à la confection, au transbordemen...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 4·fr
    ... permettant de réaliser les objectifs de base ci-après : - la pré...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 5·fr
    ... degré d'évolution et les perspectives de leur développement. - As...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 21·fr
    ...Aux termes d'un procès-verbal de décision collective en date à Biz...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 21·fr
    ... société Nord Africaine de confection « Sonaco » représentée par s...
  • Journal Officiel·1991 / N°005·page 3·fr
    ...ce spécialisé rattaché à la direction générale de l'agence. Art. ...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 9·fr
    ... pas été fait état dans la confection de ce rôle; peut demander, e...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 13·fr
    ...Monsieur Aziz Yahia est chargé de la direction de la Société avec ...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 6·fr
    ...la propriété et le contrôle effectif de cette entreprise sont entr...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 38·fr
    ...Société en nom collectif 64, Avenue de Carthage, Tunis Registre du...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 17·fr
    ...Club des Anciens Elèves de « Bourguiba-School » (Section Anglaise)...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 34·fr
    ...ions émises et du versement effectif du quart de montant de chacun...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 25·fr
    ...Elles ont été attribuées respectivement comme suit : à M. Béchir ...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 29·fr
    ...oirs nécessaires pour assurer la direction générale de la Société.
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 17·fr
    ...laire par année de services effectifs dans la même entreprise, sur...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 5·fr
    ...e sous sa responsabilité la direction générale de la société. L'o...