Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 19·fr
    ...portant au textile et à la confection de tous vêtements. Durée : ...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 8·fr
    ... 19, rue Es-Sadikia, faisant élection de domicile en l'étude de Ma...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 31·fr
    ...--- ## AVIS RECTIFICATIF ### REQUISITION N° 24.163 ### GOUVERNO...
  • Journal Officiel·1991 / N°073·page 3·fr
    ...(Direction de la planification, du suivi et de l'évaluation des pr...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 41·fr
    ...Générales Extraordinaires, respectivement enregistrés à Tunis A.C....
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 25·fr
    ...orrespondant à leur droits respectifs. L'article 7 des statuts a ...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 21·fr
    ...a été demandée par La Société Rectif en qualité de propriétaire, s...
  • Journal Officiel·1993 / N°076·page 11·fr
    ... personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des ...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 12·fr
    ...lées à leurs Gouvernements respectifs en vue d'assurer la réalisat...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 21·fr
    ...Election de domicile est faite en le Cabinet de M. DHAOUI, Syndic,...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 28·fr
    ...# TITRE IX # Profils des Emplois Fonctionnels # de la Direction ...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 42·fr
    ...ées le 14 juin 1976 sous la direction d'un magistrat du Tribunal I...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 16·fr
    ...— Suivant décision collective des associés par acte s.s.p., en dat...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 2·fr
    ...La cotisation effective de la Contribution Personnelle d'Etat calc...
  • Journal Officiel·1996 / N°070·page 6·fr
    ...ance de Zaghouan, juge à la direction des services judiciaires, - ...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 6·fr
    ...a) une collection de plans côtés; b) un exemplaire de l'état desc...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 15·fr
    ...es le 10 juin 1967, sous la direction d'un magistrat du Tribunal I...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 24·fr
    ...t sociale leur appartenant respectivement dans la société sus-visé...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 37·fr
    ...nécessaires pour assurer la direction générale de la société. V. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 60·fr
    ... lui permettre d'exercer la direction générale de la Société. N° ...