Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 469 résultats pour """ LA ROSA"'""
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 4·fr
    ...ment des passants, lors de l'arrosage des rues (Article 2 du règle...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 18·fr
    ...par la propriété de Roccia Rosario et Nena Nicolas; et à l'ouest ...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 45·fr
    ...MIGLIORE Rosario, demeurant à Zahrouni. Adjudicataire provisoire ...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 15·fr
    ...tiquement une installation d'arrosage ». Priorité : Brevet Françai...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 26·fr
    ...Madame Rosaria BAGLIERI, épouse Angela FARRUGIO, demeurant à Tunis...
  • Journal Officiel·1958 / N°096·page 6·fr
    ...riété seront effectués par l'arrosant sous sa responsabilité et à ...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 21·fr
    ...par la propriété de Roccia Rosario et Nena Nicolas; - et à l'ouest...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 21·fr
    ...Giorgio Cassone, Giovanni Rosa. Cette invention est caractérisée,...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 7·fr
    ...A la date du 16 juillet 1960, la dame Rosa Olga dite Rosine Hanon ...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 23·fr
    ...Madame Scalavino Angela Rosaria, Veuve de feu Savona Pierre ou Pie...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 17·fr
    ...Migliore Rosario, demeurant à Zahrouni. ## DESIGNATION ### DE LA...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 23·fr
    ...Grégoire BALDACCHINO et en tant que de besoin son épouse Rosalie ...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 30·fr
    ...particulièrement destinés à l'arosage et à l'irrigation. Le prése...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 9·fr
    ...l'arrosage des voies et espaces libres publics ; — l'éclairage de...
  • Annonces Légales·2025 / N°096·page 3·fr
    ...A | | MME GODINETTE TANGOTTI ROSA | | ALBIFI ASSULISAHIMI OU A...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 11·fr
    ...sa robe est constituée par une rosace formée par l'assemblage d'un...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 5·fr
    ...1 — arrosage d'eau ou charge à coups de bâton; 2 — jets de bombes ...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 23·fr
    ...au dit endroit; 3° un jardin arrosable, à Hiboune également. Il a...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 11·fr
    ...— Une propriété objet des titres fonciers « Rosalie-Helene » et « ...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 5·fr
    ...s, pour l'irrigation ou de l'arrosage de crudités est interdite. ...