Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Journal Officiel·2008 / N°098·page 10·fr
    ...Considérant que le projet de loi soumis a pour objet l'approbation...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 36·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport d'activité au titre de l'exerc...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 32·fr
    ...3) Examen et approbation des rapports du commissaire aux comptes d...
  • Annonces Légales·2015 / N°068·page 43·fr
    ...3- Approbation des états financiers de l'exercice 2014. 4- Approba...
  • Annonces Légales·2011 / N°049·page 26·fr
    ...- Approbation de la vente des parts de Salem Zarrad dans la sociét...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 72·fr
    ...Différence entre la tension avant la perturbation et après la pert...
  • Annonces Légales·2017 / N°083·page 56·fr
    ...- Approbation de rapport du conseil d'administration 2016. - Appro...
  • Annonces Légales·2026 / N°106·page 14·fr
    ...4/ Approbation des états financiers de l'exercice 2025 5/ Approbat...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 37·fr
    - Approbation des dépenses effectuées à ce jour par le liquidateur...
  • Journal Officiel·2006 / N°054·page 5·fr
    ... le projet de loi portant approbation de l'accord relatif à la pro...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 43·fr
    ...Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration sur ...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 67·fr
    ...2 - Examen et approbation du rapport du conseil d'administration d...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 33·fr
    ...Approbation du rapport d'activité et des états financiers de l'exe...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 52·fr
    ...1- Approbation du retard de l'assemblée. 2- Approbation des rappor...
  • Annonces Légales·2019 / N°080·page 16·fr
    ...3- Approbation du rapport établi par le conseil d'administration p...
  • Annonces Légales·2026 / N°034·page 26·fr
    ...Lecture et approbation du rapport d'activité du conseil d'administ...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 53·fr
    ...- Approbation des comptes de l'exercice 2010 - Approbation des rap...
  • Annonces Légales·2011 / N°131·page 29·fr
    ...- L'approbation du rapport de gestion année 2010. - L'approbation ...
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 50·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport annuel concernant l'exercice 2...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 48·fr
    ...1- Approbation de la date de tenue de l'assemblée, 2- Lecture du r...