Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 301 résultats pour ""CES""
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 20·fr
    ...— Pièces détachées. | | Ex. 84-48 | Pièces détachées et accessoi...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 19·fr
    ...Ces avantages sont accordés par le ministre des finances après avi...
  • Journal Officiel·2019 / N°011·page 10·fr
    ...La cession des pièces de rechange est subordonnée à l'autorisation...
  • Journal Officiel·2005 / N°054·page 46·fr
    préjudices pécuniaires occasionnés à ladite entreprise publique, l...
  • Journal Officiel·1985 / N°030·page 10·fr
    tallations et des services du marché qui justifient leur qualité p...
  • Journal Officiel·2005 / N°055·page 21·fr
    ...Mademoiselle Imen Aouadi, inspecteur central des services financie...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 38·fr
    ...Monsieur Walid Hbibi, inspecteur central des services financiers, ...
  • Journal Officiel·2021 / N°043·page 12·fr
    ...MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'APPUI A L'INVESTISSE...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 64·fr
    ... SUBVENTION DU L'ETAT | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES |...
  • Journal Officiel·2001 / N°048·page 41·fr
    ...**Par arrêté du ministre des finances du 9 juin 2001.** Monsieur ...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 2·fr
    ...1049 # Ministère des Finances Nomination d'un sous-directeur ... ...
  • Journal Officiel·1991 / N°044·page 4·fr
    ...A la suite de cette cession, les taux d'intérêts dans cette conces...
  • Journal Officiel·2021 / N°029·page 34·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques e...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 31·fr
    ...N° 136 Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Lég...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 14·fr
    Suite à cette cession, les pourcentages de participation des cotit...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 19·fr
    ...- L'école nationale des finances établit, à la fin de la première ...
  • Journal Officiel·2013 / N°067·page 6·fr
    ...4 - Les services du corps de contrôle général des services publics...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 21·fr
    ...Le Ministre des Finances Mohamed Jeri Vu Le Premier Ministre Hame...
  • Journal Officiel·2015 / N°099·page 16·fr
    Par arrêté du ministre des finances du 3 décembre 2015. Le chef d...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 14·fr
    ...Réassurances. | | « Société Mutuelle d'Assurances des Chambres S...