Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·2026 / N°009·page 14·fr
    ...ue celle-ci est effectuée ou pourrait être effectuée au profit d'u...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 64·fr
    ...Il est interdit aux gestionnaires d'effectuer des transactions de ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 29·fr
    ...Cet examen biologique est effectué par des spécialistes biologiste...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 29·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 22 mars 1960, par M. Bar...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 32·fr
    | | EFFECTIFS REELS | | | | | | | --- | --- | --- | -...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 33·fr
    ...La première visite est effectuée, au moins 2 mois après la plantat...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 25·fr
    ...le Secrétaire d'Etat à l'Agriculture, au nom de l'Etat, seront eff...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 12·fr
    ...5° Si elles ont effectivement accompli au moins quinze années de s...
  • Journal Officiel·2011 / N°044·page 10·fr
    ...e débiteur et le bénéficiaire effectif ou que l'un et l'autre entr...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 4·fr
    ...3) Dans la limite de 30 % des effectifs budgétaires du Corps des O...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 31·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 11 mai 1979 par Monsieur...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 11·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 22 octobre 1963 par M. Z...
  • Journal Officiel·1990 / N°051·page 10·fr
    ... | | Recettes effectives 1986 | Dépenses effectives 1986 | Excéd...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 17·fr
    ...Agent effectuant à l'extérieur des courses pour l'entreprise telle...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 20·fr
    ...Said ben Hadj Ayed Robbana en qualité de propriétaire sera effectu...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 7·fr
    ...– Les déplacements effectués au titre de la mission sont accomplis...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 11·fr
    ...105.954.378,211 Les paiements effectués pendant la gestion 1967 au...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 70·fr
    ...Sur ces 30 heures, 15 heures au maximum peuvent avoir été effectué...
  • Journal Officiel·2017 / N°078·page 20·fr
    ...La promotion est effectuée le 15 septembre de chaque année. Les m...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 3·fr
    ...0.168,819 | | Les paiements effectués pendant la gestion 1965 au...