39 454 résultats pour ""EFFECT""
- Journal Officiel·2026 / N°009·page 14·fr...ue celle-ci est effectuée ou pourrait être effectuée au profit d'u...
- Journal Officiel·2010 / N°041·page 64·fr...Il est interdit aux gestionnaires d'effectuer des transactions de ...
- Journal Officiel·2000 / N°008·page 29·fr...Cet examen biologique est effectué par des spécialistes biologiste...
- Journal Officiel·1960 / N°008·page 29·fr...qualité de propriétaire, sera effectué le 22 mars 1960, par M. Bar...
- Journal Officiel·1996 / N°004·page 32·fr| | EFFECTIFS REELS | | | | | | | --- | --- | --- | -...
- Journal Officiel·2002 / N°027·page 33·fr...La première visite est effectuée, au moins 2 mois après la plantat...
- Journal Officiel·1959 / N°023·page 25·fr...le Secrétaire d'Etat à l'Agriculture, au nom de l'Etat, seront eff...
- Journal Officiel·1959 / N°008·page 12·fr...5° Si elles ont effectivement accompli au moins quinze années de s...
- Journal Officiel·2011 / N°044·page 10·fr...e débiteur et le bénéficiaire effectif ou que l'un et l'autre entr...
- Journal Officiel·1958 / N°011·page 4·fr...3) Dans la limite de 30 % des effectifs budgétaires du Corps des O...
- Journal Officiel·1979 / N°030·page 31·fr... qualité de propriétaire sera effectué le 11 mai 1979 par Monsieur...
- Journal Officiel·1963 / N°044·page 11·fr...qualité de propriétaire, sera effectué le 22 octobre 1963 par M. Z...
- Journal Officiel·1990 / N°051·page 10·fr... | | Recettes effectives 1986 | Dépenses effectives 1986 | Excéd...
- Journal Officiel·1975 / N°084·page 17·fr...Agent effectuant à l'extérieur des courses pour l'entreprise telle...
- Journal Officiel·1967 / N°018·page 20·fr...Said ben Hadj Ayed Robbana en qualité de propriétaire sera effectu...
- Journal Officiel·2001 / N°042·page 7·fr...– Les déplacements effectués au titre de la mission sont accomplis...
- Journal Officiel·1983 / N°077·page 11·fr...105.954.378,211 Les paiements effectués pendant la gestion 1967 au...
- Journal Officiel·2009 / N°081·page 70·fr...Sur ces 30 heures, 15 heures au maximum peuvent avoir été effectué...
- Journal Officiel·2017 / N°078·page 20·fr...La promotion est effectuée le 15 septembre de chaque année. Les m...
- Journal Officiel·1983 / N°077·page 3·fr...0.168,819 | | Les paiements effectués pendant la gestion 1965 au...