Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 592 résultats pour ""EGA""
  • Journal Officiel·2008 / N°089·page 29·fr
    ... 2005, fixant les zones de sauvegarde des terres agricoles du gouv...
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 6·fr
    ...2519 # Ministère de la Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine ...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 31·fr
    ...Association de Sauvegarde de la Médina de Béja. Catégorie : Dévelo...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 39·fr
    ...- Conscientisation des citoyens pour la sauvegarde de la nature, -...
  • Journal Officiel·2009 / N°104·page 18·fr
    ...at du gouvernorat de Gabès (délegation de Gabès Ouest). Le Présid...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 69·fr
    ...ant que vous êtes en règle au regard de la Direction des Impôts 3)...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 25·fr
    ... 1988, fixant les zones de sauvegarde des terres agricoles du gouv...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 2·fr
    ...classées dans les zones de sauvegarde et les autres zones agricole...
  • Journal Officiel·1998 / N°073·page 9·fr
    ...| DELEGATION | SERIE | SECTEUR | N° PARCELLE | SUPERFICIE (Ha) | |...
  • Journal Officiel·2023 / N°116·page 22·fr
    ...e terre domaniale sise à la délegation de Bouselem du gouvernorat ...
  • Journal Officiel·2006 / N°083·page 4·fr
    ...t du gouvernorat de Mahdia (délegations de Bou-Merdès, Sidi Alouan...
  • Annonces Légales·2013 / N°133·page 12·fr
    ...nu par l'actionnaire société OMEGA Négoce au compte capital, l'art...
  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 4·fr
    ...2011G00742SRLB1 Sté MEGA-PIXCEL Design Sarl Sarl au capital de 40...
  • Journal Officiel·2019 / N°085·page 4·fr
    ... du gouvernorat de Manouba (délegation d'El Battane) 3404 Décret ...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 37·fr
    ... au siège de la délégation de Degache. - Ce groupement est nommé ...
  • Journal Officiel·1988 / N°034·page 3·fr
    ...## CHAPITRE 2 ### La sauvegarde des biens culturels Art. 2. — La ...
  • Journal Officiel·2006 / N°073·page 7·fr
    ...ERE DE LA CULTURE ET DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE Décret n° 200...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 18·fr
    ...Abdelmajid Regaya Abid Bouabdallah Ahmed Naoui Amor Fitouri Béchir...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 6·fr
    ...— Il est créé un Syndicat entre les Communes de Tozeur, Degache et...
  • Journal Officiel·2009 / N°059·page 52·fr
    ...er 1986, fixant la zone de sauvegarde des terres agricoles du gouv...