Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 39·fr
    Qu'elle est la propriété de : 1) Le requérant pour le 1er étage 2)...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 35·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 23·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Route A l'Est : Passage. Au Nord :...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 45·fr
    ...El Hania Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·2019 / N°017·page 39·fr
    ...is elle arrive au point T (X=614302.65 / Y= 3702929.13) où elle se...
  • Journal Officiel·2000 / N°058·page 5·fr
    ...- La comptabilité de l'Imprimerie Officielle est tenue conformémen...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 14·fr
    ...la parcelle 6 (p) expropriée à l'encontre de Mohamed Temimi; Au su...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 29·fr
    ...« El Houda » b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'es...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 25·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 28·fr
    ...Yesmina Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 31·fr
    parcelle de terrain propre à la construction, située à Mornaguia, ...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 25·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 21·fr
    ...Ghars Djebel Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est g...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 33·fr
    ...Amna b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 16·fr
    ...Centre de Formation Professionnelle Agricole de Souassi | Dinars |...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 20·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 44·fr
    ...Hédia Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 17·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 23·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 51·fr
    ...Dar El Hana Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gre...