Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 823 résultats pour ""EXACT""
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 10·fr
    ...Ce relevé est certifié exact par le Chef d'Administration. ART. 4...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 14·fr
    ...ncours; 7) — Un état certifié exact des services civils et militai...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 6·fr
    ...raphie donnent une idée aussi exacte que possible du pays de l'aut...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 23·fr
    ...tenue le 29 septembre 1975, a constaté l'exactitude et la sincérit...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 20·fr
    ...gain) en capital est compensé exactement par le risque de réinvest...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 45·fr
    ... obtenu le nombre de réponses exactes sollicités. 1.3- Les bullet...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 13·fr
    ...e leur hauteur c - un relevé exact des lieux des différents nivea...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 9·fr
    ...Il sera tenu compte de l'exactitude des résultats ainsi que du cho...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 11·fr
    ...Le commissaire aux comptes en certifie l'exactitude avant la publi...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 32·fr
    ...e quelques cactus, comportant exactement 42 pieds d'oliviers, 81 a...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 24·fr
    ...5°) de rembourser à l'État le montant exact des avances consenties...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 27·fr
    ...tenue le 7 mai 1974, a raté l'exactitude et la sincérité de la var...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 53·fr
    ...priété foncière, de la nature exacte du bien immobilier en vente, ...
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 3·fr
    ...abilité consiste à vérifier l'exactitude des informations données ...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 43·fr
    ...rie 5, case 326, a constaté l'exactitude et la sincérité de la déc...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 4·fr
    ...es et des bilans, ainsi que l'exactitude des informations données ...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 15·fr
    ...abilité consiste à vérifier l'exactitude des informations données ...
  • Journal Officiel·1987 / N°067·page 17·fr
    ...les dont notamment l'identité exacte de l'intéressé et les numéros...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 7·fr
    ...2) Les feuilles de présence, certifiées exactes par les membres du...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 10·fr
    ...ciemment des renseignements inexactes dans le but d'obtenir le Per...