5 438 résultats pour ""INVENT""
- Journal Officiel·1968 / N°017·page 27·fr...(Inventeur : Günter Heitmann). Cette invention est caractérisée p...
- Journal Officiel·1972 / N°026·page 15·fr...Cette invention est caractérisée par un procédé de préparation d'u...
- Journal Officiel·2007 / N°058·page 98·frdécoulant de l'inventaire permanent d'une part et les résultats de...
- Journal Officiel·1965 / N°042·page 23·fr...Le conseil arrête les états de situation, les inventaires, le bila...
- Journal Officiel·1961 / N°021·page 10·fr...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un appa...
- Journal Officiel·1964 / N°054·page 20·fr...Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de Vin...
- Journal Officiel·1974 / N°039·page 13·fr...Cette invention est caractérisée en ce qu'ils contiennent — au moi...
- Journal Officiel·1965 / N°042·page 15·fr...Le Conseil arrête les états de situation, les inventaires, le bila...
- Journal Officiel·1962 / N°023·page 22·fr...Boccara à TUNIS, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
- Journal Officiel·1982 / N°003·page 14·fr...Cette invention est caractérisée en ce qu'on pulvérise finement et...
- Journal Officiel·2001 / N°075·page 23·fr...Direction de la Promotion des Inventissements (DPI) Adresse : 51, ...
- Journal Officiel·2017 / N°063·page 21·fr...nces afférentes aux brevets d'invention. Le chef du gouvernement,...
- Journal Officiel·1960 / N°048·page 16·fr...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, en ce que l...
- Journal Officiel·1996 / N°032·page 17·fr...- le directeur de l'inventaire général et des études : président, ...
- Journal Officiel·1962 / N°014·page 7·fr...Valensi à TUNIS, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
- Journal Officiel·1993 / N°077·page 5·fr...- Le présent arrêté fixe les formes et les conditions d'inventaire...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 14·fr...— Dispositions financières, inventaires, répartitions des excéden...
- Journal Officiel·1975 / N°011·page 12·fr...## BREVETS D'INVENTION #### AVIS N° 13.114 Suivant procès verbal...
- Journal Officiel·1967 / N°025·page 12·fr...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
- Journal Officiel·1979 / N°029·page 35·fr...a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Pho...