1 458 résultats pour ""LE TOIT""
- Journal Officiel·1966 / N°032·page 20·fr... construction ancienne, dont le toit est entièrement en voûte, dot...
- Journal Officiel·1968 / N°028·page 51·fr...estibule, d'une cuisine dont le toit est en dalle et d'une chambre...
- Journal Officiel·1966 / N°052·page 21·fr... pièce de support portée par le toit ou pavillon du véhicule et po...
- Journal Officiel·1966 / N°036·page 20·fr... entrées une basse-cour dont le toit, démoli se compose de 17 plan...
- Annonces Légales·2009 / N°129·page 29·fr...l est vêtus en carrelages et le toit est en béton reliée à la steg...
- Journal Officiel·1963 / N°060·page 25·fr...ermant une construction dont le toit est en pierres soutenues par ...
- Journal Officiel·1967 / N°003·page 18·fr...ellement cylindrique formant le toit, le plancher et les parois la...
- Journal Officiel·1976 / N°051·page 36·fr...Une chambre dont le toit est en béton, avec jouissance de toutes l...
- Journal Officiel·1966 / N°034·page 35·fr...-Djem ouvrant au Nord, ayant le toit en bois, contenant quarante s...
- Journal Officiel·1977 / N°015·page 29·fr...Les quatre pièces ayant le toit en bois et sans eau avec une insta...
- Journal Officiel·1958 / N°087·page 7·fr...e de cabines ou tentes à double toit, satisfaisant aux conditions ...
- Journal Officiel·1966 / N°041·page 20·fr... entrées une basse-cour dont le toit, démoli se compose de 17 plan...
- Journal Officiel·1966 / N°039·page 15·fr...x entrées une bassecour dont le toit, démoli se compose de 17 plan...
- Annonces Légales·2021 / N°100·page 15·fr...e, superficie de 488 m² dont le toit en tôle et le sol en sable cl...
- Journal Officiel·1966 / N°039·page 21·fr...on est en pierre et hourdie; le toit est en poutres de fer; l'imme...
- Journal Officiel·1974 / N°030·page 29·fr...Les modules ainsi obtenus pour former le toit et les murs sont ens...
- Journal Officiel·1963 / N°055·page 24·fr...ermant une construction dont le toit est en pierres soutenues par ...
- Journal Officiel·1958 / N°064·page 3·fr...par enfant vivant sous le toit et à leur charge, sans que le suppl...