Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·2010 / N°059·page 15·fr
    ...Article premier - La commission nationale de l'urbanisme commercia...
  • Journal Officiel·1998 / N°028·page 9·fr
    ...- le commissaire régionale au développement agricole, - le préside...
  • Journal Officiel·1995 / N°045·page 12·fr
    ...45ème commission : ingénieurs adjoints 46ème commission : adjoints...
  • Journal Officiel·2011 / N°096·page 9·fr
    ...n et de la communication au commissariat régional de l'éducation à...
  • Journal Officiel·2023 / N°017·page 42·fr
    La commission scientifique, est invitée par son président à : 1 -...
  • Journal Officiel·2026 / N°047·page 12·fr
    ...des services spécifiques au commissariat régional des affaires de ...
  • Journal Officiel·2018 / N°024·page 13·fr
    ...ection du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à...
  • Journal Officiel·2018 / N°077·page 44·fr
    ...s au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à...
  • Journal Officiel·2024 / N°026·page 5·fr
    ...2 - La commission mentionnée à l’article premier est composée comm...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 8·fr
    ...— une Commission Centrale des salaires. — des Commissions locales...
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 18·fr
    ...5 - Est créée une commission technique, chargée d'évaluer les cand...
  • Journal Officiel·2022 / N°127·page 80·fr
    ...DES RECETTES | | | 18 | Commissariat Régional de Sfax I | 1 19...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 51·fr
    -Lecture des rapports du commissaire aux comptes de la société et ...
  • Journal Officiel·1985 / N°054·page 10·fr
    ...| MINISTERE DU PLAN COMMISSION DES CONGES DE MALADIE Arrêté du ...
  • Journal Officiel·2017 / N°089·page 34·fr
    Chaque commission nationale sectorielle est composée des enseignan...
  • Journal Officiel·1984 / N°060·page 6·fr
    ...— Le barème s'applique aux missions de révision comptable exécutée...
  • Journal Officiel·1986 / N°046·page 14·fr
    MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS # COMMISSIONS ADMINISTRATI...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 11·fr
    ...Cette commission est chargée notamment de donner son avis sur : -...
  • Journal Officiel·2018 / N°001·page 29·fr
    ...la commission des marchés au secrétariat général au commissariat r...
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 17·fr
    ...ure biologique aux quelques commissariats régionaux au développeme...