Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2015 / N°011·page 9·fr
    ...Monsieur Mahdi Languer, architecte en chef, est chargé des fonctio...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 26·fr
    ...ise sous le numéro 61062 par Monsieur Abdelhamid Ben Hassen Ben M'...
  • Journal Officiel·1993 / N°079·page 8·fr
    ...**Par décret n° 93-2078 du 11 octobre 1993 :** Monsieur Mohamed B...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 41·fr
    ...Considérant que l'examen du Conseil constitutionnel se limite aux ...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 10·fr
    ...requise sous le N° 29317 par Monsieur Hassine Ben Hassen El Gharbi...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 11·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur El Ayadi Taieb, Agent ...
  • Journal Officiel·1985 / N°020·page 8·fr
    ...— Une même personne peut cumuler une pension de retraite provenant...
  • Journal Officiel·2015 / N°050·page 9·fr
    ...Monsieur Mohamed Nsibi est nommé membre représentant le ministère ...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 35·fr
    ...equise sous le N° 62.961 par Monsieur Rejeb Ben Ali Chaib, en qual...
  • Journal Officiel·1988 / N°059·page 8·fr
    ...— Monsieur Hassouna Mnara est autorisé à sous-déléguer sa signatur...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 42·fr
    ...effectué le 15 juin 1976 par Monsieur Ben Njima Abdelhamid Géomètr...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 36·fr
    ...en qualité de propriétaire sera effectué le 12 mars 1975 par Monsi...
  • Journal Officiel·2000 / N°098·page 3·fr
    ...Monsieur Abdelaziz Mainsi, contrôleur des dépenses publiques, est ...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 15·fr
    ...Monsieur Abdelhamid Selmi, inspecteur des services financiers au m...
  • Journal Officiel·2011 / N°072·page 31·fr
    ...Monsieur Youssef Naouar, ingénieur principal, est nommé dans le gr...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 9·fr
    ...1-Considérant que la chambre des députés a adopté le projet de loi...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 22·fr
    ...equise sous le N° 30.352 par Monsieur Abda Tebini, en qualité de p...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 37·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur B. Yaâla Abdelmajid Ad...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 3·fr
    ...**Par décret N° 78-868 du 20 septembre 1978.** Monsieur Slaheddin...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 23·fr
    ...— Monsieur Hamda ben Sliman Chihaoui (1000 parts). — Monsieur Hamd...