Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 522 résultats pour ""OAC""
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 4·fr
    ...es importations avec effet rétroactif, à condition qu'une période ...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 6·fr
    ...Le calcul de ces cotisations rétroactives sera effectué sur la bas...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 48·fr
    ... Horst Jahnke — Monsieur Gert-Joachim Jahnke Lesquels ont accepté...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 27·fr
    ...éro 1882, et ce avec effet rétroactif à compter du premier juillet...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 25·fr
    ...5° Madame FERARI Armida Attila, épouse BANBINA Joachim, assistée e...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 26·fr
    ...Ce régime n'a pas d'effet rétroactif. Au moment de l'entrée en app...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 27·fr
    ...avec effet rétroactivement du 1er septembre 1968, sauf pour la der...
  • Journal Officiel·1985 / N°076·page 15·fr
    ... de caisse ne peuvent être rétroactives. Le montant, l'échéance e...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 12·fr
    ... de caisse ne peuvent être retroactives. Le montant, l'échéance e...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 24·fr
    ...Armida Attila, épouse Bambina Joachim, assistée et autorisée de ce...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 42·fr
    ...L'adjudication sur folle enchère a pour effet de résoudre rétroact...
  • Journal Officiel·1999 / N°015·page 5·fr
    ...f ne sera appliqué à titre rétroactif aux importations antérieures...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 36·fr
    ...SATTANINO Gioacchino a établi les statuts de la société anonyme su...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 21·fr
    ...ositif propre à mesurer la radioactivité de ces produits à l'écart...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 27·fr
    ...emaâ ben Sedrine 800 parts, M. Oacem Errais 1.032 parts, M. Mohame...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 5·fr
    ...bre 1982, sont applicables rétroactivement : — à concurrence du 1...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 29·fr
    ...Monsieur BORDET Joachim Marie, demeurant précédemment à Gafsa, et ...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 44·fr
    ...ar anticipation avec effet rétroactif au 30 juin 1957, et Monsieur...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 17·fr
    ...ts ionisants ou substances radioactives, 4) autorisation d'exploit...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 18·fr
    ...e noyaux d'atomes ou de la radioactivité, ainsi que des effets de ...