Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2016 / N°061·page 21·fr
    ...En vertu du procès-verbal du conseil d'administration en date du 2...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 7·fr
    ...Fatou Houmet Souk Djerba, le fonds de commerce pour toute sorte de...
  • Annonces Légales·2016 / N°087·page 39·fr
    ...542548-27 Suite au procès-verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Journal Officiel·2021 / N°107·page 26·fr
    Proces-verbal des délibérations du conseil de l'Instance supérieur...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 32·fr
    ...1031522B Suivant procès-verbal de décision collective des associé...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 32·fr
    ...865676 YAM 000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 9·fr
    ...- Les agents visés à l'article précédent dressent des procès-verba...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 36·fr
    ...1) Du procès-verbal de l'Assemblée Générale constitutive du 7 mai ...
  • Journal Officiel·2025 / N°091·page 4·fr
    ...L'architecte, l'urbaniste ou le spécialiste en urbanisme peut être...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 41·fr
    ...36442R Il appert d'un procès-verbal de délibérations ordinaires d...
  • Annonces Légales·2009 / N°113·page 9·fr
    ...Deux originaux de chacun desdits procès-verbaux et des statuts mis...
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 15·fr
    ...(Extrait du procès-verbal du tirage effectué le 24 octobre 1992) ...
  • Journal Officiel·2002 / N°089·page 9·fr
    ...- **Voies structurantes urbaines**: Ce sont les voies ayant la fon...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 55·fr
    ...Association des croisements et de l'urbanisme à Sfax Siège : Route...
  • Annonces Légales·2021 / N°087·page 4·fr
    ...Une copie de ce procès-verbal a été déposée au registre national d...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 16·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal sus-mentionné ont été déposés au...
  • Journal Officiel·2012 / N°041·page 16·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'agence d'urbanisme du Grand Tunis...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 39·fr
    ...Le procès-verbal doit comporter le cachet du service ou de l'admin...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 36·fr
    ...1486036 R/A/M/000 Suite au procès-verbal de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 17·fr
    En vertu du procès-verbal du conseil d'administration tenu le 17 m...